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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025

    Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …

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  2. data.gouv.fr

    Centres de recyclage en temps réel

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. * * * Ce jeu …

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  3. data.gouv.fr

    Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Jun 2023

    … Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …

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  4. data.gouv.fr

    Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative

    DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jun 2017

    … Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …

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  5. data.gouv.fr

    Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2022

    … Elles ont un caractère indicatif, seuls les éléments présents dans les actes autorisant ou refusant des demandes d …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026

    … terrestres dont l'autorisation a été déposée, accordée, refusée, annulée ou laissée sans suite : coordonnées de géolocalisation, parcelle …

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  7. data.gouv.fr

    ( SRE ) Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …

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  8. data.gouv.fr

    Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026

    … Cette table ne prend pas en compte les contentieux ni les éoliennes refusées ou abandonnées. Définition Installation terrestre …

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  9. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2026

    … Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé …

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  10. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025

    … Cette table contient les éoliennes dont l'autorisation a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé sans suite …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_H_TX_NIV_ALEA

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_TH_NIV_ALEA

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_SP_NIV_ALEA

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …

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