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21 datasets for “refuse”
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Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025
Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …
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Centres de recyclage en temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. * * * Ce jeu …
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Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Jun 2023
… Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …
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Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative
DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jun 2017
… Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …
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Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2022
… Elles ont un caractère indicatif, seuls les éléments présents dans les actes autorisant ou refusant des demandes d …
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[DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
… terrestres dont l'autorisation a été déposée, accordée, refusée, annulée ou laissée sans suite : coordonnées de géolocalisation, parcelle …
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( SRE ) Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé …
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Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026
… Cette table ne prend pas en compte les contentieux ni les éoliennes refusées ou abandonnées. Définition Installation terrestre …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2026
… Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… Cette table contient les éoliennes dont l'autorisation a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé sans suite …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_A, B, C ou D_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_H_TX_NIV_ALEA
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_TH_NIV_ALEA
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_SP_NIV_ALEA
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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