Search results for provisions
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
18 datasets for “provisions”
- data.gouv.fr
Cartographie acteurs inclusion numérique - Grand Paris Sud - version provisoire
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 29 Nov 2019
Convaincue qu’il est nécessaire de construire collectivement, dès aujourd’hui, des solutions favorisant l’autonomie numérique des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Déconfinement - Parking relais - Doublement des places
Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
**Aménagements provisoires - Parking relais - doubler le nombre de places dans ses parkings relais et dans les parcs de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aménagements cyclables temporaires
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
… Ils sont plus rapides à mettre en place que des aménagements cyclables pérennes de part leur nature provisoire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013
… de réinsertion sociale, autres centres d'accueil, centres provisoires d'hébergement,... * autres établissements sociaux d'hébergement et d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Tracé de la voie verte de l'Armagnac
Département du GersUpdated 18 Oct 2023
… Un itinéraire provisoire a été jalonné en site partagé, afin de contourner le tunnel de Pomiro. En effet …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année à une déclaration annuelle des informations …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Travaux & impacts sur la circulation à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2021
… etc), ainsi que par des particuliers qui occupent provisoirement l'espace public (échafaudage, camionnette monte-meuble, etc.). Une …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026
… Cela concerne 41 ensembles intercommunaux en 2025, leurs données sont donc provisoires. La liste des ensembles intercommunaux manquants …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… escarpements rocheux, de moraines, ou encore de blocs provisoirement immobilisés sur une pente. Elles peuvent être provoquées par …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 16 Apr 2018
… escarpements rocheux, de moraines, ou encore de blocs provisoirement immobilisés sur une pente. Elles peuvent être provoquées par …
- ZIP
- data.gouv.fr
MNA par type mesure ASE CD76 2020a2023 20250401
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… Accueil provisoire d'urgence, Accueil provisoire jeune majeur, Confié ASE, Tutelle ASE Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Tracés des véloroutes - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 21 Nov 2025
… La couche disponible en téléchargement contient uniquement les tracés définitifs ou provisoires ouverts au public. **Contexte de collecte …
- ZIP
- data.gouv.fr
Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-2026.** --- La variable Degré d'études a été ajoutée en septembre 2023 pour les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… Données provisoires. Une vente met des semaines, parfois des mois, à être enregistrée. Dans 23 départements, un mois …
- CSV
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
Dénominations des emprises des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… notamment pour effet d'attribuer systématiquement des dénominations provisoires aux voies non dénommées. Ces voies, préexistantes ou nouvelles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les véloroutes en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Saint-Bertrand-de-Comminges avec un aménagement cyclable provisoire à hauteur de la commune de Mane. * **Transgarona (V83 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- PNG
- data.gouv.fr
RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Un emploi non permanent est créé de manière provisoire pour répondre à un besoin temporaire ou saisonnier. Il …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Un emploi non permanent est créé de manière provisoire pour répondre à un besoin temporaire ou saisonnier. Il …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML