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  1. data.gouv.fr

    Cartographie acteurs inclusion numérique - Grand Paris Sud - version provisoire

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 29 Nov 2019

    Convaincue qu’il est nécessaire de construire collectivement, dès aujourd’hui, des solutions favorisant l’autonomie numérique des …

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  2. data.gouv.fr

    Déconfinement - Parking relais - Doublement des places

    Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024

    **Aménagements provisoires - Parking relais - doubler le nombre de places dans ses parkings relais et dans les parcs de …

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  3. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables temporaires

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    … Ils sont plus rapides à mettre en place que des aménagements cyclables pérennes de part leur nature provisoire …

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  4. data.gouv.fr

    Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013

    … de réinsertion sociale, autres centres d'accueil, centres provisoires d'hébergement,... * autres établissements sociaux d'hébergement et d …

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  5. data.gouv.fr

    Tracé de la voie verte de l'Armagnac

    Département du GersUpdated 18 Oct 2023

    … Un itinéraire provisoire a été jalonné en site partagé, afin de contourner le tunnel de Pomiro. En effet …

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  6. data.gouv.fr

    Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019

    … Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année à une déclaration annuelle des informations …

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  7. data.gouv.fr

    Travaux & impacts sur la circulation à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2021

    … etc), ainsi que par des particuliers qui occupent provisoirement l'espace public (échafaudage, camionnette monte-meuble, etc.). Une …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026

    … Cela concerne 41 ensembles intercommunaux en 2025, leurs données sont donc provisoires. La liste des ensembles intercommunaux manquants …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    … escarpements rocheux, de moraines, ou encore de blocs provisoirement immobilisés sur une pente. Elles peuvent être provoquées par …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 16 Apr 2018

    … escarpements rocheux, de moraines, ou encore de blocs provisoirement immobilisés sur une pente. Elles peuvent être provoquées par …

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  11. data.gouv.fr

    MNA par type mesure ASE CD76 2020a2023 20250401

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025

    … Accueil provisoire d'urgence, Accueil provisoire jeune majeur, Confié ASE, Tutelle ASE Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https …

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  12. data.gouv.fr

    Tracés des véloroutes - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 21 Nov 2025

    … La couche disponible en téléchargement contient uniquement les tracés définitifs ou provisoires ouverts au public. **Contexte de collecte …

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  13. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … données provisoires pour 2025-2026.** --- La variable Degré d'études a été ajoutée en septembre 2023 pour les …

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  14. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … Données provisoires. Une vente met des semaines, parfois des mois, à être enregistrée. Dans 23 départements, un mois …

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  15. data.gouv.fr

    Dénominations des emprises des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … notamment pour effet d'attribuer systématiquement des dénominations provisoires aux voies non dénommées. Ces voies, préexistantes ou nouvelles …

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  16. data.gouv.fr

    Les véloroutes en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Saint-Bertrand-de-Comminges avec un aménagement cyclable provisoire à hauteur de la commune de Mane. * **Transgarona (V83 …

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  17. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Un emploi non permanent est créé de manière provisoire pour répondre à un besoin temporaire ou saisonnier. Il …

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  18. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Un emploi non permanent est créé de manière provisoire pour répondre à un besoin temporaire ou saisonnier. Il …

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