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1,941 datasets for “perm”
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Permanences quartiers élus Blagnac
Toulouse métropoleUpdated 18 Jun 2019
Localisation des permanences de quartiers des élus.
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des …
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune depuis 2010. * * * L’aide au …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. * * * L’aide au …
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Observatoire des ondes – Sites des capteurs permanents de mesures électromagnétiques (CEM) - Tours Métropole Val-de-Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 24 Oct 2025
Liste des 5 sites de capteurs permanents de mesures de champs électromagnétiques sur le territoire Tours Métropole Val …
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SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015
Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire : passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Observatoire des ondes - Mesures des capteurs permanents - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 15 Sept 2026
Champs électromagnétiques maximums relevés par jour sur les 5 capteurs permanents déployés sur le territoire de la métropole …
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Restrictions de circulation permanentes hors chantiers
Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026
Restrictions de circulation sur la voirie du Département de l'Aude Valeurs du sens de circulation : 1 = sens …
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Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022
Permis d'aménager (PA) diffusés par le SDES à l'adresse https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr …
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Effectifs permanents de la CDC, selon lieu de travail
Caisse des DépôtsUpdated 30 Apr 2025
Effectifs permanents de la CDC (Etablissement Public), par implantation géographique du lieu de travail. Si l'effectif est …
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Perméabilité des sols
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#en_permeabilite_p) Ce jeu de données représente, sous la forme …
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Liste des Permanences Sociales d'Accueil et Espaces Solidarité Insertion
Ville de ParisUpdated 2 May 2019
Les Permanences Sociales d'Accueil (PSA) ont pour mission générale d'accueillir les personnes sans domicile fixe pour …
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Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Cette cartographie est mise à jour régulièrement d'après les arrêtés permanents pris par les maires. Les arrêtés …
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par intercommunalité depuis 2008. * * * L …
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Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par commune depuis 2008. * * * L …
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Aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Aug 2023
Périmètre et caractéristique des aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A Couverture …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les …
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SRCE 2014 - Espaces perméables aquatiques de Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2014
Ils permettent d’assurer la cohérence de la Trame verte et bleue, en complément des corridors écologiques, en …
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