Skip to content
Open Data Finder

Search results for perm

Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Permanences quartiers élus Blagnac

    Toulouse métropoleUpdated 18 Jun 2019

    Localisation des permanences de quartiers des élus.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Zonage Permis de Louer - Délibéré

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025

    Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  4. data.gouv.fr

    Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par commune depuis 2010. * * * L’aide au …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de jeunes bénéficiaires de l'aide au permis de conduire par intercommunalité depuis 2010. * * * L’aide au …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Observatoire des ondes – Sites des capteurs permanents de mesures électromagnétiques (CEM) - Tours Métropole Val-de-Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 24 Oct 2025

    Liste des 5 sites de capteurs permanents de mesures de champs électromagnétiques sur le territoire Tours Métropole Val …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015

    Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire : passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Permis de construire

    Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026

    Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Observatoire des ondes - Mesures des capteurs permanents - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 15 Sept 2026

    Champs électromagnétiques maximums relevés par jour sur les 5 capteurs permanents déployés sur le territoire de la métropole …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Restrictions de circulation permanentes hors chantiers

    Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026

    Restrictions de circulation sur la voirie du Département de l'Aude Valeurs du sens de circulation : 1 = sens …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022

    Permis d'aménager (PA) diffusés par le SDES à l'adresse https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Effectifs permanents de la CDC, selon lieu de travail

    Caisse des DépôtsUpdated 30 Apr 2025

    Effectifs permanents de la CDC (Etablissement Public), par implantation géographique du lieu de travail. Si l'effectif est …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Perméabilité des sols

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#en_permeabilite_p) Ce jeu de données représente, sous la forme …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Liste des Permanences Sociales d'Accueil et Espaces Solidarité Insertion

    Ville de ParisUpdated 2 May 2019

    Les Permanences Sociales d'Accueil (PSA) ont pour mission générale d'accueillir les personnes sans domicile fixe pour …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Cette cartographie est mise à jour régulièrement d'après les arrêtés permanents pris par les maires. Les arrêtés …

    • WFS
    • ZIP
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  16. data.gouv.fr

    Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019

    Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par intercommunalité depuis 2008. * * * L …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Aide à l'insertion : permis de conduire (AIPC) en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018

    Nombre de personnes bénéficiant d'une aide à l'insertion (permis de conduire) par commune depuis 2008. * * * L …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Aug 2023

    Périmètre et caractéristique des aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A Couverture …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • DOCX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    SRCE 2014 - Espaces perméables aquatiques de Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2014

    Ils permettent d’assurer la cohérence de la Trame verte et bleue, en complément des corridors écologiques, en …

    • ZIP
“perm” datasets · Open Data Finder