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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

67 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    CIRAD Occupation du sol code 3

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019

    Occupation du sol selon le code 2 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017

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  2. data.gouv.fr

    CIRAD Occupation du sol code 1

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019

    Occupation du sol selon le code 1 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …

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  5. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas …

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  6. data.gouv.fr

    Zone agricole protégée (ZAP) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024

    … code de l'urbanisme et lorsque le terrain est situé à l'intérieur d'un plan d'occupation …

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  7. data.gouv.fr

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  8. data.gouv.fr

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  9. data.gouv.fr

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  10. data.gouv.fr

    Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …

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  11. data.gouv.fr

    Limites géographiques administratives

    Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 10 Jun 2022

    … Actifs occupés - Chomeurs : Chômeurs - Inactif : Inactifs - Logmnts : Logements - Rsdncpr : Résidences principales ## Hiérarchie administrative - Sudivisions - Communes - Communes associées - Quartiers …

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  12. data.gouv.fr

    Entités paysagères - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … Elles sont définies en fonction des grands ensembles de relief, des types d’occupation du sol, des dynamiques …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018

    … la ZPT - Code Corine land cover - Libellé Corine land cover - Probabilité du caractère humide - Occupation du sol majoritaire …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - points particuliers

    DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorpholiques linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorphologiques surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants

    DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017

    … éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …

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“occupation code” datasets · Open Data Finder