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67 datasets for “occupation code”
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CIRAD Occupation du sol code 3
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019
Occupation du sol selon le code 2 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017
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CIRAD Occupation du sol code 1
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019
Occupation du sol selon le code 1 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas …
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Zone agricole protégée (ZAP) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024
… code de l'urbanisme et lorsque le terrain est situé à l'intérieur d'un plan d'occupation …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …
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Limites géographiques administratives
Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 10 Jun 2022
… Actifs occupés - Chomeurs : Chômeurs - Inactif : Inactifs - Logmnts : Logements - Rsdncpr : Résidences principales ## Hiérarchie administrative - Sudivisions - Communes - Communes associées - Quartiers …
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Entités paysagères - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… Elles sont définies en fonction des grands ensembles de relief, des types d’occupation du sol, des dynamiques …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …
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[DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018
… la ZPT - Code Corine land cover - Libellé Corine land cover - Probabilité du caractère humide - Occupation du sol majoritaire …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - points particuliers
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorpholiques linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorphologiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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