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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022

    Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …

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  2. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme …

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  3. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas …

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  4. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  5. data.gouv.fr

    Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 …

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  6. data.gouv.fr

    Livraisons dans le centre ville de Toulouse - charte

    Toulouse métropoleUpdated 16 Sept 2026

    … en favorisant son approvisionnement tout en réduisant les nuisances (qualité de l’air, niveau de bruit, congestion de …

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  7. data.gouv.fr

    Bruit industriel - Zones où les valeurs limites sont dépassées, sur 24h (indicateur Lden)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

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  8. data.gouv.fr

    Bruit industriel - Zones exposées, sur 24h (indicateur Lden)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

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  9. data.gouv.fr

    Aléas miniers en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Nov 2024

    … L’intensité du phénomène correspond à l’ampleur des désordres, séquelles ou nuisances susceptibles de résulter du phénomène …

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  10. data.gouv.fr

    Trame sombre projetée de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Dec 2024

    … de couleur en Kelvin) tout en limitant les nuisances sur la biodiversité et en préservant / restaurant la qualité …

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  11. data.gouv.fr

    Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE

    CeremaUpdated 15 May 2025

    … prévenir et si possible réduire les effets des nuisances sonores. Les infrastructures concernées par cette réglementation répondent aux …

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  12. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de catégorie 3 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 13 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  13. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de catégorie 4 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  14. data.gouv.fr

    Bruit routier - Zones exposées, sur 24h (indicateur Lden)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

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  15. data.gouv.fr

    PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023

    … sur la qualité de l'air et de nuisances sonores. Des zones de vigilance aux abords des axes …

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  16. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  17. data.gouv.fr

    Bruit routier - Zones où les valeurs limites sont dépassées, sur 24h (indicateur Lden)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Mar 2026

    … dB(A)) pour tenir compte de la sensibilité accrue des individus aux nuisances sonores durant ces deux périodes.

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  18. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de Catégorie 5 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Feb 2024

    … pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les …

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  19. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies de tramway de catégorie 4 en tissu ouvert - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Jan 2026

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  20. data.gouv.fr

    PDU : Plan de déplacement urbain – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 30 Oct 2019

    … de l'air ainsi que de réduire les nuisances liées au bruit. Son élaboration est obligatoire pour les …

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