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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

12 datasets for “notifications”

  1. data.gouv.fr

    Alertes et Notifications Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Alertes et Notifications Nantes Métropole * * * Ce jeu de données recense les alertes et notifications en cours diffusées par …

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  2. data.gouv.fr

    Marchés publics 2012 Ville de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 26 Feb 2016

    Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Marchés publics 2012 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Mar 2015

    Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître …

    • JSON
    • CSV
    • GEOJSON
    • SHP
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Liste des marchés conclus en 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016

    … objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT …

    • CSV
    • JSON
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  6. data.gouv.fr

    Observatoire des ondes - IntégraScore des sites de téléphonie mobile - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Dec 2025

    Conformément au plan d'action "5G Agissons !", Tours Métropole Val de Loire a élaboré un système de notification …

    • CSV
    • JSON
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  7. data.gouv.fr

    Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jan 2018

    … au sens du Décret de 2007 (sécurité) est indiqué (A/B/C/D) avec la date de notification.

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026

    … à une obligation récurrente d’information ou de notification. Pour le grand public souhaitant simplement connaître l’agent …

    • DOCX
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  9. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT …

    • CSV
    • VND.MS-EXCEL
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  10. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT …

    • CSV
    • JSON
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  11. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou des …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  12. data.gouv.fr

    Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024

    … Après vérification des pièces, une notification d’accord ou de refus est envoyée. 4. L’aide prend la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“notifications” datasets · Open Data Finder