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12 datasets for “notifications”
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Alertes et Notifications Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Alertes et Notifications Nantes Métropole * * * Ce jeu de données recense les alertes et notifications en cours diffusées par …
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Marchés publics 2012 Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 26 Feb 2016
Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …
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Marchés publics 2012 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Mar 2015
Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître …
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Liste des marchés conclus en 2015
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016
… objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT …
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Observatoire des ondes - IntégraScore des sites de téléphonie mobile - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
Conformément au plan d'action "5G Agissons !", Tours Métropole Val de Loire a élaboré un système de notification …
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Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jan 2018
… au sens du Décret de 2007 (sécurité) est indiqué (A/B/C/D) avec la date de notification.
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Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026
… à une obligation récurrente d’information ou de notification. Pour le grand public souhaitant simplement connaître l’agent …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou des …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024
… Après vérification des pièces, une notification d’accord ou de refus est envoyée. 4. L’aide prend la …
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