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101 datasets for “notices”
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Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Sept 2025
Couche au format shape des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice …
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PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 14 Sept 2026
… une information simplifiée à la parcelle pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme. Ces données sont unifiées sur …
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Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
… Une notice descriptive est disponible en pièce jointe.
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Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Vous trouverez en pièce jointe une notice explicative du jeu de données
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Jul 2024
… La carte affichant les coefficients d’exposition est accompagnée d’une [notice d’utilisation](https://files.georisques.fr …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Vous trouverez en pièce jointe une notice décrivant les valeurs attributaires et la modélisation géométrique des bâtiments.
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Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Aug 2021
… Cette base de données décrit les oeuvres de l'ensemble des musées de France, chaque notice étant généralement …
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Fond de carte des codes postaux
GéoclipUpdated 21 Jun 2018
… Le zip fourni comporte les fonds de carte aux formats shape et mapinfo, ainsi qu'une notice lisezmoi …
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Les arbres remarquables
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe OU le dossier spécial [Arbres remarquables à …
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Horodateurs - Mobiliers
Ville de ParisUpdated 24 Oct 2023
… fr/Apps/Parc_horodateurs/) **Au bas de cette notice, la définition du schéma de données.** Fréquence de mise …
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Zones Humides 2012 Typologie SDAGE
Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025
… régulation de la ressource en eau, l’épuration et la prévention des crues. Notice méthodologique de l’inventaire :
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Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… fonctionnalité écologique à l’échelle du Département (Cf. Notice technique) ; ce travail a permis d’obtenir les cœurs …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jan 2020
… présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …
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