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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Sept 2025

    Couche au format shape des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice …

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  2. data.gouv.fr

    PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 14 Sept 2026

    … une information simplifiée à la parcelle pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme. Ces données sont unifiées sur …

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  3. data.gouv.fr

    Emprises bâties et non baties

    Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023

    … Une notice descriptive est disponible en pièce jointe.

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  4. data.gouv.fr

    Espaces non bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Vous trouverez en pièce jointe une notice explicative du jeu de données

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  5. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022

    … Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …

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  6. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022

    … Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …

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  7. data.gouv.fr

    Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024

    … Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …

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  8. data.gouv.fr

    Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Jul 2024

    … La carte affichant les coefficients d’exposition est accompagnée d’une [notice d’utilisation](https://files.georisques.fr …

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  9. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Vous trouverez en pièce jointe une notice décrivant les valeurs attributaires et la modélisation géométrique des bâtiments.

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  10. data.gouv.fr

    Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Aug 2021

    … Cette base de données décrit les oeuvres de l'ensemble des musées de France, chaque notice étant généralement …

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  11. data.gouv.fr

    Fond de carte des codes postaux

    GéoclipUpdated 21 Jun 2018

    … Le zip fourni comporte les fonds de carte aux formats shape et mapinfo, ainsi qu'une notice lisezmoi …

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  12. data.gouv.fr

    Les arbres remarquables

    Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026

    … 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe OU le dossier spécial [Arbres remarquables à …

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  13. data.gouv.fr

    Horodateurs - Mobiliers

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2023

    … fr/Apps/Parc_horodateurs/) **Au bas de cette notice, la définition du schéma de données.** Fréquence de mise …

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  14. data.gouv.fr

    Zones Humides 2012 Typologie SDAGE

    Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025

    … régulation de la ressource en eau, l’épuration et la prévention des crues. Notice méthodologique de l’inventaire :

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  15. data.gouv.fr

    Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité

    Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026

    … fonctionnalité écologique à l’échelle du Département (Cf. Notice technique) ; ce travail a permis d’obtenir les cœurs …

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  16. data.gouv.fr

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2017

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …

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  17. data.gouv.fr

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jan 2020

    … présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …

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  18. data.gouv.fr

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019

    … présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …

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  19. data.gouv.fr

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019

    … présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …

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  20. data.gouv.fr

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019

    … présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires. Le fichier …

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