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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Vitesse maximale nominale sur ligne

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Vitesse maximale nominale sur les lignes du Réseau Ferré National. La vitesse maximale nominale autorisée pour les trains …

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  2. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …

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  3. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  4. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  5. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

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  6. data.gouv.fr

    Stations d’épurations des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 15 Jan 2020

    **Liste des stations d’épuration des Hautes-Pyrénées avec leurs caractéristiques (géo-localisation, capacité, débit nominal, …)**

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  7. data.gouv.fr

    Villages (quartiers)

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 20 May 2020

    … jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.

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  8. data.gouv.fr

    Liste des installations d'assainissement collectif dans la Communauté de Communes Cœur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 3 Dec 2025

    … assainissement collectif. ### **Champs inclus** * Nom de la station * Commune * Type de traitement * Capacité nominale (EH) * Coordonnées et adresse ###

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  9. data.gouv.fr

    Parcs Relais vélos sécurisés Fil Bleu - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 10 Jan 2023

    … velos) ; * Accessible 24h/24 en validant la carte sans contact nominative à l'entrée du Parc à vélo.

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  10. data.gouv.fr

    Station d'épuration - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 19 Jan 2026

    … nominale en Equivalents Habitants | `Double` | | `cap_m3` | Capacité nominale en m3/jour | `Double` | | `cap_kg_dbo` | Capacité nominale …

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  11. data.gouv.fr

    Régions, départements, communes et codes postaux de France, avec un point GPS par code postal et l'historique des changements

    Stanislas PoissonUpdated 9 Nov 2026

    … Pour les villes sans adresse dans la BAN, il vient d'une recherche Nominatim (OpenStreetMap), puis, en dernier …

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  12. data.gouv.fr

    Plan Corps de Rue Simplifié de l'Hérault (PCRS34)

    Département de l'HéraultUpdated 28 Sept 2026

    … précision nominale (10 cm). * **E MoyPos** : écart moyen en position (moyenne arithmétique des écarts en position) : EMoyPos = PN …

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  13. data.gouv.fr

    Service d’assistance voyageur handicapé en gare SNCF

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … code UIC de la gare. * **horaires_jour_nominal_lundi** à **horaires_jour_nominal_dimanche** : horaires d'ouverture du …

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  14. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Oct 2026

    … Des données nominatives (pour les entrepreneurs individuels), d’adressage et de géolocalisation sont anonymisées.

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  15. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … 7079 entrées nominatives ont été saisies. 2976 dossiers pour les artisans d'art (ADA), 3191 pour les artistes …

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  16. data.gouv.fr

    Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024

    … Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …

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  17. data.gouv.fr

    Départs HTA représentatifs pour l’analyse des réseaux de distribution Français

    Seddik Yassine AbdelouadoudUpdated 23 Apr 2025

    … Section et type de conducteur par ligne, Puissance nominale des transformateurs HTA/BT - Consommations : Exemples de consommations soutirées …

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  18. data.gouv.fr

    ÉcoQuartiers labellisés

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Mar 2024

    … Les données nominatives (téléphone, adresse, mèl...) des contacts et acteurs du dossier sont également exclues. La fréquence de …

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  19. data.gouv.fr

    Signalisation lumineuse tricolore

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … Libellé de la lampe PW_LAMPE | DOUBLE | Puissance nominale de la lampe (W) PWC_LAMPE | DOUBLE | Puissance consommée …

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  20. data.gouv.fr

    Dénominations des emprises des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Donnée géographique permettant de consulter l'actualité des nominations des emprises de voies portée à délibération au Conseil …

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