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22 datasets for “modernisation”

  1. data.gouv.fr

    Les données du hackathon des Archives nationales

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    ![entrez la description de l'image ici](http://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/documents/10157/178947/Bandeau …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    … Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire intercommunal de l’éclairage public

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025

    … Le type de luminaire n’est pas renseigné, le parc étant en cours de modernisation vers un **éclairage …

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  4. data.gouv.fr

    Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2022

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020

    … terme qui seront prises en compte dans la modernisation du réseau routier, Mettre en place une bonne exploitation …

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  5. data.gouv.fr

    Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2019

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 9 Apr 2020

    … terme qui seront prises en compte dans la modernisation du réseau routier, - Mettre en place une bonne exploitation …

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  6. data.gouv.fr

    Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2020

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 5 Mar 2021

    … terme qui seront prises en compte dans la modernisation du réseau routier, - Mettre en place une bonne exploitation …

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  7. data.gouv.fr

    Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2021

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 14 Feb 2022

    … terme qui seront prises en compte dans la modernisation du réseau routier, - Mettre en place une bonne exploitation …

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  8. data.gouv.fr

    Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2022

    Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 16 Feb 2023

    … terme qui seront prises en compte dans la modernisation du réseau routier, Mettre en place une bonne exploitation …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de relance - Projets industriels : liste, géolocalisation et description synthétique des projets

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022

    … produits thérapeutiques liés au COVID-19 \- Modernisation de la filière aéronautique \- Modernisation de la filière automobile \- Décarbonation : Efficacité …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    … de Coopération Intercommunale (EPCI) par les lois de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des …

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  11. data.gouv.fr

    Sites d'activité économique - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique des postes de légende _"Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional"_ et _"Requalifier/moderniser le …

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  12. data.gouv.fr

    Classes d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2018

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Feb 2022

    … la méthode d'évaluation des chaussées a été modernisées, ce qui permet d'obtenir des données plus précises …

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  13. data.gouv.fr

    Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025

    … n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des …

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  14. data.gouv.fr

    Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT

    Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023

    … Dans le cadre de la modernisation du Système d'Information de la DGFIP, le référentiel TOPAD est ré …

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  15. data.gouv.fr

    Sièges des Pôles d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des …

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  16. data.gouv.fr

    Trafics routiers sur la voirie départementale de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … les politiques d'exploitation, d'entretien et de modernisation des infrastructures routières départementales. Les données collectées permettent d …

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  17. data.gouv.fr

    Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024

    … n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …

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  18. data.gouv.fr

    Comptage routier sur la voirie départementale en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Elles permettent de mieux adapter les politiques de modernisation, d'entretien, de gestion et d'exploitation des infrastructures …

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  19. data.gouv.fr

    Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026

    … Depuis l'adoption de la réforme territoriale de 2010 et la loi du 27 janvier 2014 de modernisation …

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  20. data.gouv.fr

    Offre de référentiels pour la gestion de la chaîne ressources humaines (RH) de l'Etat (Gestion administrative, Paye et Post-paye) - Juillet 2026

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Jul 2026

    Dans le cadre du programme de modernisation des systèmes d’information de l’Etat relatifs aux ressources humaines …

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