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38 datasets for “mandats”
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Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 May 2026
Liste des élus du Conseil Régional d'Occitanie Plus de détail sur les élus du Conseil Régional Occitanie …
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Maires d'Issy-les-Moulineaux depuis 1790
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 5 Jun 2026
… les dates de début et de fin de mandat. Le fichier contient également des liens vers des contenus …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
… Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS * Mandature 2008-2014 * Mandature …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Nov 2024
… conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le mandat 2021-2027, sous la présidence de Sébastien Vincini. * * * _Le …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …
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2020-2026 Périmètres des 20 référents.es de quartier de la Ville de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgUpdated 30 Aug 2021
Pour le mandat 2020-2026, la Ville de Strasbourg est découpée administrativement en 20 quartiers Élus, basés sur …
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Marchés publics 2012 Ville de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 26 Feb 2016
… entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la ville de Toulouse et par ses mandataires
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Marchés publics 2012 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Mar 2015
… 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires
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Composition des Conseils de quartier d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… Les collèges, fonctions, dates de fin et de début de mandat sont notamment précisés.
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Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Région BretagneUpdated 11 Jul 2026
… contrats de la Région Bretagne et de son mandataire la Sembreizh. Plus d'information : [Observatoire des données de …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est …
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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022
… les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …
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[Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Nov 2026
… Il concerne les propriétaires bailleurs et les gestionnaires de biens mandatés par les bailleurs qui louent des logements …
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Circonscriptions électorales du département de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 13 Jun 2024
… députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …
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Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023
… siégeant au conseil départemental, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et …
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