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  1. data.gouv.fr

    Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 May 2026

    Liste des élus du Conseil Régional d'Occitanie Plus de détail sur les élus du Conseil Régional Occitanie …

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  2. data.gouv.fr

    Maires d'Issy-les-Moulineaux depuis 1790

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 5 Jun 2026

    … les dates de début et de fin de mandat. Le fichier contient également des liens vers des contenus …

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  3. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  4. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020

    … Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS * Mandature 2008-2014 * Mandature …

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  5. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Nov 2024

    … conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le mandat 2021-2027, sous la présidence de Sébastien Vincini. * * * _Le …

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  6. data.gouv.fr

    Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021

    // POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …

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  7. data.gouv.fr

    2020-2026 Périmètres des 20 référents.es de quartier de la Ville de Strasbourg

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 30 Aug 2021

    Pour le mandat 2020-2026, la Ville de Strasbourg est découpée administrativement en 20 quartiers Élus, basés sur …

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  8. data.gouv.fr

    Marchés publics 2012 Ville de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 26 Feb 2016

    … entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la ville de Toulouse et par ses mandataires

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  9. data.gouv.fr

    Marchés publics 2012 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Mar 2015

    … 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires

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  10. data.gouv.fr

    Composition des Conseils de quartier d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … Les collèges, fonctions, dates de fin et de début de mandat sont notamment précisés.

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  11. data.gouv.fr

    Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022

    Région BretagneUpdated 11 Jul 2026

    … contrats de la Région Bretagne et de son mandataire la Sembreizh. Plus d'information : [Observatoire des données de …

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  12. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est …

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  13. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022

    … les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l …

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  15. data.gouv.fr

    Conseil departemental 76 membres synthese 20211220

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024

    … Leur mandat dure 6 ans. Métadonnées [Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest …

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  16. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Nov 2026

    … Il concerne les propriétaires bailleurs et les gestionnaires de biens mandatés par les bailleurs qui louent des logements …

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  17. data.gouv.fr

    Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …

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  18. data.gouv.fr

    Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …

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  19. data.gouv.fr

    Circonscriptions électorales du département de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 13 Jun 2024

    … députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est …

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  20. data.gouv.fr

    Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023

    … siégeant au conseil départemental, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et …

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