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20 datasets for “intent”
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Schéma directeur cyclable - Saint-Lô Agglo - Schéma d'intention au 1er janvier 2019
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 6 Mar 2026
Schéma d'intention du Schéma directeur cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo (issu de l'Étude pour …
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Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Nov 2025
Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie. D'autres informations sur le site institutionnel :
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Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025
… Les bâtiments représentés dans cette couche représentent une intention de construction (localisation, superficie, hauteur, volume...). Ils n'ont …
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Programmation des achats
Région BretagneUpdated 21 Apr 2026
… Il s’agit d’intentions d’achat, tous les achats indiqués dans le tableau de programmation ne seront …
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Sites labellisés "patrimoine en Isère"
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Né en 2007, le label **_Patrimoine en Isère_** permet de distinguer et de signaler à l’intention du …
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Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Aug 2020
… complète ou d'intention. Un dispositif de labellisation vise à garantir la cohérence et la pertinence des projets …
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[DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022
… décision puisqu’elles contiennent un grand nombre d’intentions pour les questions d’aménagement du territoire. Elles peuvent …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV élargi en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV restreint (enquête nationale) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Aire globale de fréquentation en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 27 Jun 2023
… la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …
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Communes THD
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… THD. * le réseau d'Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement [noté "Zone AMII"]. Sur ces communes, le …
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Métro du réseau STAR : localisation des stations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.
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Métro du réseau STAR : ouvrages secondaires
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025
… de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux. Ces données de sont pas …
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Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques
Département de l'HéraultUpdated 6 Jul 2020
… et de la zone 'Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement' (AMII), correspondant aux 56 communes les plus …
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Métro du réseau STAR : emprise des lignes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Jun 2022
… des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.
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Métro du réseau STAR : emprises des stations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2012
… de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux. Parmi les attributs : \- ligne = Nom …
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Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… constructions, sans avoir avisé l'administration de leur intention quatre mois à l'avance. Cette déclaration préalable est …
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Toute Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) déposée dans ce cadre sera adressée à la Mairie d'Anglet …
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[DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026
… cette phase débute quand la réponse à la lettre d'intention du porteur au Préfet Coordonnateur de Bassin …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… un lotissement est définit selon différents critères : \- Critère intentionnel : "division pour détacher un ou plusieurs lots destinés à …
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