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  1. data.gouv.fr

    Schéma directeur cyclable - Saint-Lô Agglo - Schéma d'intention au 1er janvier 2019

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 6 Mar 2026

    Schéma d'intention du Schéma directeur cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo (issu de l'Étude pour …

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  2. data.gouv.fr

    Programmation des achats, plan BTP 1er trimestre 2026

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 26 Nov 2025

    Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie. D'autres informations sur le site institutionnel :

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  3. data.gouv.fr

    Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025

    … Les bâtiments représentés dans cette couche représentent une intention de construction (localisation, superficie, hauteur, volume...). Ils n'ont …

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  4. data.gouv.fr

    Programmation des achats

    Région BretagneUpdated 21 Apr 2026

    … Il s’agit d’intentions d’achat, tous les achats indiqués dans le tableau de programmation ne seront …

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  5. data.gouv.fr

    Sites labellisés "patrimoine en Isère"

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Né en 2007, le label **_Patrimoine en Isère_** permet de distinguer et de signaler à l’intention du …

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  6. data.gouv.fr

    Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Aug 2020

    … complète ou d'intention. Un dispositif de labellisation vise à garantir la cohérence et la pertinence des projets …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022

    … décision puisqu’elles contiennent un grand nombre d’intentions pour les questions d’aménagement du territoire. Elles peuvent …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV élargi en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Outarde DV restreint (enquête nationale) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 17 Mar 2026

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Aire globale de fréquentation en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 27 Jun 2023

    … la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids ; ― la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture …

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  11. data.gouv.fr

    Communes THD

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … THD. * le réseau d'Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement [noté "Zone AMII"]. Sur ces communes, le …

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  12. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : localisation des stations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025

    … des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.

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  13. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : ouvrages secondaires

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Nov 2025

    … de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux. Ces données de sont pas …

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  14. data.gouv.fr

    Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques

    Département de l'HéraultUpdated 6 Jul 2020

    … et de la zone 'Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement' (AMII), correspondant aux 56 communes les plus …

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  15. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : emprise des lignes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Jun 2022

    … des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.

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  16. data.gouv.fr

    Métro du réseau STAR : emprises des stations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2012

    … de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux. Parmi les attributs : \- ligne = Nom …

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  17. data.gouv.fr

    Sites inscrits en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … constructions, sans avoir avisé l'administration de leur intention quatre mois à l'avance. Cette déclaration préalable est …

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  18. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Toute Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) déposée dans ce cadre sera adressée à la Mairie d'Anglet …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026

    … cette phase débute quand la réponse à la lettre d'intention du porteur au Préfet Coordonnateur de Bassin …

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  20. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    … un lotissement est définit selon différents critères : \- Critère intentionnel : "division pour détacher un ou plusieurs lots destinés à …

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