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153 datasets for “instruction”
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2026
Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle …
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Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023
Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …
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Collèges Publics de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 11 Feb 2026
Localisation des collèges publics dans le département de l'Hérault avec les coordonnées administratives associées. Effectifs SEGPA et …
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Budget - nomenclature financière M57
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 7 Sept 2026
L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024
… GASPAR), mises à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunissent des informations sur les documents d'information …
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Lieux de tournage à Paris
Ville de ParisUpdated 15 May 2023
… Depuis 2017, les informations sont issues de l’application AGATE, application d'instruction des demandes de tournage utilisée …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
… privés qui pourront être déployés à l’issue de l’instruction par les services de la Commission européenne.
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Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023
… Contient les points représentant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …
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BUDGET - Compte Administratif 2020 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …
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BUDGET - Compte Administratif 2022 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le compte administratif correspond au …
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BUDGET - Compte Administratif 2018 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …
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BUDGET - Compte Administratif 2021 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …
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BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023
… la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
… Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …
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Données théoriques (GTFS) et temps réel (SIRI-lite) du réseau CTS
CTS - Compagnie des Transports StrasbourgeoisUpdated 13 Nov 2025
… La demande est à faire par mail, les instructions sont disponibles sur [https://www.cts-strasbourg.eu/fr …
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