Skip to content
Open Data Finder

Search results for instruction

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

153 datasets for “instruction”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2026

    Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Collèges Publics de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 11 Feb 2026

    Localisation des collèges publics dans le département de l'Hérault avec les coordonnées administratives associées. Effectifs SEGPA et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • XML
  7. data.gouv.fr

    Budget - nomenclature financière M57

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 7 Sept 2026

    L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des …

    • ZIP
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026

    Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …

    • WFS
    • ZIP
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024

    … GASPAR), mises à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunissent des informations sur les documents d'information …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Lieux de tournage à Paris

    Ville de ParisUpdated 15 May 2023

    … Depuis 2017, les informations sont issues de l’application AGATE, application d'instruction des demandes de tournage utilisée …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022

    … privés qui pourront être déployés à l’issue de l’instruction par les services de la Commission européenne.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023

    … Contient les points représentant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2020 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …

    • ZIP
    • ODS
  14. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2022 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le compte administratif correspond au …

    • ODS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2018 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …

    • ZIP
    • ODS
  16. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …

    • ODS
    • ZIP
    • XML
  17. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2021 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …

    • ODS
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023

    … la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte administratif correspond au …

    • ODS
    • ZIP
    • CSV
    • XML
  19. data.gouv.fr

    Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024

    … Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Données théoriques (GTFS) et temps réel (SIRI-lite) du réseau CTS

    CTS - Compagnie des Transports StrasbourgeoisUpdated 13 Nov 2025

    … La demande est à faire par mail, les instructions sont disponibles sur [https://www.cts-strasbourg.eu/fr …

    • ZIP
    • SIRI-LITE
“instruction” datasets · Open Data Finder