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277 datasets for “individuelle”

  1. data.gouv.fr

    L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) – Remontées individuelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2023

    Les Remontées Individuelles APA-ASH permettent, tous les quatre ans, de décrire individuellement les bénéficiaires de l'APA …

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  2. data.gouv.fr

    Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018

    Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par commune depuis 2005. * * * L …

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  3. data.gouv.fr

    Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019

    Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par EPCI depuis 2005. * * * L …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023

    Cette couche localise les demandes d'alignements individuels recensés sur Rennes Métropole de juin 2012 à septembre 2023 …

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  5. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023

    … organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est …

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  6. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022

    … organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif. Depuis 2019, le champ des contrats …

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  7. data.gouv.fr

    Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025

    … Notamment, afin de garantir la confidentialité des données individuelles, les données bilocalisées ne sont accompagnées que d'un …

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  8. data.gouv.fr

    Points de retrait des bio-seaux

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 6 Oct 2025

    … dépôt dans un point d’apport biodéchets, ou leur valorisation via un composteur individuel, collectif ou un lombricomposteur.

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  9. data.gouv.fr

    Nombre et type de logement à la parcelle cadastrale sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jan 2025

    Cette couche décrit le nombre de logement à la parcelle et différencie les parcelles à habitat individuel ou …

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  10. data.gouv.fr

    Unités d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Dec 2021

    … à leur famille par des actions de prévention individuelle ou collective, de protection et de lutte contre la …

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  11. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … Ce jeu de données a été constitué à partir de la saisie des fiches individuelles liées aux dossiers …

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  12. data.gouv.fr

    Covid19 - Entreprises unies en Bretagne

    Région BretagneUpdated 15 Jun 2020

    … Il présente les offres des entreprises et acteurs régionaux disposant de stocks d’équipements individuels ou des compétences …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire des équipements de stationnement vélo sécurisé

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Oct 2026

    … la consigne, la box, la box individuelle et l’équipement en ouvrage. A la différence des autres types …

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  14. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018

    … Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …

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  15. data.gouv.fr

    Parkings vélos sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2024

    … Les parkings sécurisés à boxes individuels installés sur les autres communes de la Métropole (arrêt bus, halte TER …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    … L’arrêté est soit réglementaire (décision générale et impersonnelle) soit individuel (décision concernant une ou plusieurs personnes). Les …

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  17. data.gouv.fr

    Actions d'Efficacité Énergétique

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Mar 2025

    … lampe basse consommation (LBC) * LED * chauffe-eau solaire individuel (CESI) * chauffe-eau thermodynamique (CET) * chaudière et appareil bois …

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  18. data.gouv.fr

    CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Mayotte — 30 métiers

    LinkumaUpdated 3 Nov 2026

    … 891 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible pour …

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  19. data.gouv.fr

    CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Martinique — 30 métiers

    LinkumaUpdated 3 Nov 2026

    … 3 478 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible …

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  20. data.gouv.fr

    CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Guyane — 30 métiers

    LinkumaUpdated 3 Nov 2026

    … 1 490 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible …

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“individuelle” datasets · Open Data Finder