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277 datasets for “individuelle”
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L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) – Remontées individuelles
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2023
Les Remontées Individuelles APA-ASH permettent, tous les quatre ans, de décrire individuellement les bénéficiaires de l'APA …
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Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018
Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par commune depuis 2005. * * * L …
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Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019
Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par EPCI depuis 2005. * * * L …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
Cette couche localise les demandes d'alignements individuels recensés sur Rennes Métropole de juin 2012 à septembre 2023 …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
… organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif. Depuis 2019, le champ des contrats …
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Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025
… Notamment, afin de garantir la confidentialité des données individuelles, les données bilocalisées ne sont accompagnées que d'un …
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Points de retrait des bio-seaux
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 6 Oct 2025
… dépôt dans un point d’apport biodéchets, ou leur valorisation via un composteur individuel, collectif ou un lombricomposteur.
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Nombre et type de logement à la parcelle cadastrale sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jan 2025
Cette couche décrit le nombre de logement à la parcelle et différencie les parcelles à habitat individuel ou …
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Unités d'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Dec 2021
… à leur famille par des actions de prévention individuelle ou collective, de protection et de lutte contre la …
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Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962
Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026
… Ce jeu de données a été constitué à partir de la saisie des fiches individuelles liées aux dossiers …
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Covid19 - Entreprises unies en Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Jun 2020
… Il présente les offres des entreprises et acteurs régionaux disposant de stocks d’équipements individuels ou des compétences …
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Inventaire des équipements de stationnement vélo sécurisé
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Oct 2026
… la consigne, la box, la box individuelle et l’équipement en ouvrage. A la différence des autres types …
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Programmes immobiliers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018
… Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …
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Parkings vélos sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Oct 2024
… Les parkings sécurisés à boxes individuels installés sur les autres communes de la Métropole (arrêt bus, halte TER …
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Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
… L’arrêté est soit réglementaire (décision générale et impersonnelle) soit individuel (décision concernant une ou plusieurs personnes). Les …
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Actions d'Efficacité Énergétique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Mar 2025
… lampe basse consommation (LBC) * LED * chauffe-eau solaire individuel (CESI) * chauffe-eau thermodynamique (CET) * chaudière et appareil bois …
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CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Mayotte — 30 métiers
LinkumaUpdated 3 Nov 2026
… 891 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible pour …
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CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Martinique — 30 métiers
LinkumaUpdated 3 Nov 2026
… 3 478 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible …
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CMS et constructeurs de sites des commerces et artisans — Guyane — 30 métiers
LinkumaUpdated 3 Nov 2026
… 1 490 fiches Maps ont une date individuelle d’observation inconnue. Aucune date individuelle Maps n’est disponible …
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