Search results for grave
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
Portal
18 datasets for “grave”
- data.gouv.fr
Itinéraires de randonnée
Département du DoubsUpdated 24 Jun 2024
… Il regroupe les itinéraires pédestres, dont les sentiers Courbet, et gravel. Le Département ne disposant pas d'autorisation …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
TED-i : déploiement des robots de télé-présence destinés aux élèves hospitalisés
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026
… durablement à domicile du fait d’une maladie grave de disposer gratuitement d’un système de téléprésence piloté …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - PPI 2023 _ Périmètres
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Sept 2026
… Le périmètre du PPI est établi sur la base du scénario d’accident le plus grave identifié dans …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Canevas - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 4 Jun 2021
… par un clou d’arpentage et une rondelle gravée CAT scellés en bordure de trottoir et par des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement.
- ZIP
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Prévention spécialisée et prévention socio-éducative
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023
… confrontés à des difficultés sociales susceptibles de compromettre gravement leur équilibre. **Données connexes** Legifrance [Article L121-2 du …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètre des plans particuliers d'intervention (PPI) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2016
… Des sites qui ne seraient pas Seveso seuil haut et qui présenteraient des dangers graves hors des limites …
- ZIP
- data.gouv.fr
Villes 30 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024
… facteurs principaux intervenant dans les scénarios d’accident graves et mortels impliquant un piéton. De manière régulière, les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). L'inscription est prononcée par arrêté …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité (RLP)
Ville de SuresnesUpdated 26 Jan 2018
… valeur...) ainsi que la préservation de toutes atteintes graves (destruction, altération, banalisation...). Un tel site justifie un suivi …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2
Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025
… dans ces opérations de travaux d’infrastructures de **Graves non Traités Recyclées (GNTR)** , matériaux de réemploi issus de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites classés en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). Le classement est prononcé par arrêté …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Reperes de crues 76 2025 Min Devpmt Durable
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Mar 2025
… Ainsi, peuvent-ils être gravés dans la pierre ou directement peints. Il peut également s’agir de plaques …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024
… ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
APA a Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Etablissements pour personnes adultes handicapées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 10 Jun 2024
… Foyer d'accueil médicalisé (FAM) Les FAM accueillent des personnes gravement handicapées ou polyhandicapées dont la dépendance, totale …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… confrontés à des difficultés sociales susceptibles de compromettre gravement leur équilibre. AED L'action éducative à domicile est …
- CSV
- JSON
- ZIP