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  1. data.gouv.fr

    Itinéraires de randonnée

    Département du DoubsUpdated 24 Jun 2024

    … Il regroupe les itinéraires pédestres, dont les sentiers Courbet, et gravel. Le Département ne disposant pas d'autorisation …

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  2. data.gouv.fr

    TED-i : déploiement des robots de télé-présence destinés aux élèves hospitalisés

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026

    … durablement à domicile du fait d’une maladie grave de disposer gratuitement d’un système de téléprésence piloté …

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  3. data.gouv.fr

    Informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - PPI 2023 _ Périmètres

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Sept 2026

    … Le périmètre du PPI est établi sur la base du scénario d’accident le plus grave identifié dans …

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  4. data.gouv.fr

    Canevas - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 4 Jun 2021

    … par un clou d’arpentage et une rondelle gravée CAT scellés en bordure de trottoir et par des …

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  5. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement.

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  6. data.gouv.fr

    Prévention spécialisée et prévention socio-éducative

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023

    … confrontés à des difficultés sociales susceptibles de compromettre gravement leur équilibre. **Données connexes** Legifrance [Article L121-2 du …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre des plans particuliers d'intervention (PPI) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2016

    … Des sites qui ne seraient pas Seveso seuil haut et qui présenteraient des dangers graves hors des limites …

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  8. data.gouv.fr

    Villes 30 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2024

    … facteurs principaux intervenant dans les scénarios d’accident graves et mortels impliquant un piéton. De manière régulière, les …

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  9. data.gouv.fr

    Sites inscrits en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). L'inscription est prononcée par arrêté …

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  10. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité (RLP)

    Ville de SuresnesUpdated 26 Jan 2018

    … valeur...) ainsi que la préservation de toutes atteintes graves (destruction, altération, banalisation...). Un tel site justifie un suivi …

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  11. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    … dans ces opérations de travaux d’infrastructures de **Graves non Traités Recyclées (GNTR)** , matériaux de réemploi issus de …

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  12. data.gouv.fr

    Sites classés en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). Le classement est prononcé par arrêté …

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  13. data.gouv.fr

    Reperes de crues 76 2025 Min Devpmt Durable

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Mar 2025

    … Ainsi, peuvent-ils être gravés dans la pierre ou directement peints. Il peut également s’agir de plaques …

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  14. data.gouv.fr

    APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024

    … ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …

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  15. data.gouv.fr

    APA a Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …

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  16. data.gouv.fr

    APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … ou au fauteuil, dont les fonctions mentales sont gravement altérées et qui nécessite une présence indispensable et continue …

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  17. data.gouv.fr

    Etablissements pour personnes adultes handicapées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 10 Jun 2024

    … Foyer d'accueil médicalisé (FAM) Les FAM accueillent des personnes gravement handicapées ou polyhandicapées dont la dépendance, totale …

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  18. data.gouv.fr

    Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024

    … confrontés à des difficultés sociales susceptibles de compromettre gravement leur équilibre. AED L'action éducative à domicile est …

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