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74 datasets for “general plan”

  1. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

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  2. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … parcellaire cadastral génère la base de données complémentaire des « parcelles grevées » par un plan général d'alignement (UUID …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie Adaptation

    Secrétariat général à la planification écologiqueUpdated 9 Oct 2026

    Diffusion des données cartographiques assemblées par le SGPE, qui ont permis aux COP territoriales de la planification écologique …

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  5. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    … Programme d'Intérêt Général (PIG), Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et …

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  6. data.gouv.fr

    Travaux de voirie impactant la circulation automobile sur Rennes Métropole pour le jour courant

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Jan 2022

    Délimitation des travaux de voirie générant des perturbations pour la circulation automobile pour le jour courant. Cette information …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de relance, projets retenus pour la rénovation énergétiques des bâtiments de l'Etat

    France RelanceUpdated 21 Dec 2020

    Le plan de relance annoncé par le gouvernement, le 3 septembre 2020, prévoit un vaste programme de rénovation …

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  8. data.gouv.fr

    Travaux de voirie impactant la circulation automobile sur Rennes Métropole pour les 6 prochains jours

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Jan 2022

    Délimitation des travaux de voirie générant des perturbations pour la circulation automobile dans les 6 prochains jours y …

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  9. data.gouv.fr

    Travaux de voirie impactant la circulation automobile sur Rennes Métropole pour les 30 prochains jours

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Jan 2022

    Délimitation des travaux de voirie générant des perturbations pour la circulation automobile dans les 30 prochains jours y …

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  10. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte réglementaire …

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  11. data.gouv.fr

    Geometrical model of a curved conical branch pipe

    adrien dereimsUpdated 9 Oct 2026

    … Both tool path generation and process planning require geometric models; unfortunately, when considering sacrificial elements and new strategies …

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  12. data.gouv.fr

    Cadastre : Sections

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019

    … rénovation a été retenu, le découpage utilisé pour l'établissement du plan napoléonien a en général été conservé.

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  13. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  14. data.gouv.fr

    Prescription surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  15. data.gouv.fr

    Prescription linéaire (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    … ce plan Grand Fleuve se définit comme un projet de développement maîtrisé préservant l’environnement général du fleuve …

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  17. data.gouv.fr

    JEU DE DONNEE SPL ESTIVAL 2025

    SPL Estival/ CirestUpdated 27 Jan 2026

    Ce jeu de données contient les informations de transport public du réseau **ESTIVAL / CIREST** au format **GTFS (General …

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  18. data.gouv.fr

    Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026

    … épurations, collecteurs d'assainissement ...) ; * des "installations d'intérêt général" satisfaisant un besoin collectif ou des espaces verts ouverts …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Ilots directionnels

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    … L’îlot directionnel est un aménagement qui se situe en général dans une intersection pour diriger le flux …

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  20. data.gouv.fr

    Budget Participatif - Les opérations des projets lauréats jusqu’à leurs réalisations

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … sort_name=date&sort_order=desc) , de leur planification jusqu’à leur réalisation.** Depuis 2014, le Budget Participatif …

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