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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Déchèteries fixes

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des déchèteries fixes sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

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  2. data.gouv.fr

    Points fixes pour le traitement des roches ornementales en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021

    La couche contient les données des sites de traitements des roches ornementales en vue de leur : - taille polissage …

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  3. data.gouv.fr

    Points fixes pour le traitement des minéraux industriels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021

    La couche contient les données des sites de traitements des minéraux industriels permettant la fabrication: - de ciment chaux …

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  4. data.gouv.fr

    Points fixes pour le traitement des granulats en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021

    La couche contient les données des sites de traitements des granulats permettant la fabrication: - d'enrobés routiers - de …

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  5. data.gouv.fr

    Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026

    … Le suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes est issu de la …

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  6. data.gouv.fr

    Description de l'offre TAD TAO (GTFS-FLEX) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 27 May 2026

    … TAD dit dynamique (car pas de ligne fixe, ni d'horaire fixe). Extension : GTFS-Flex par MobilityData décrite

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  7. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    … La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …

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  8. data.gouv.fr

    Résidences de tourisme classées en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017

    … 5 de l'arrêté du 4 juin 2010 fixant les normes et la procédure de classement des résidences …

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  9. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …

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  10. data.gouv.fr

    Elections 2020 - Découpage des bureaux de vote - Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2021

    … préfectoral du 30 août 2019 (entrée en vigueur fixée au 1er janvier 2020). Les données associent le lieu …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre des quartiers prioritaires - Politique de la ville

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2025

    Les périmètres des quartiers prioritaires sont fixés par le décret [n° 2014-1750 du 30 décembre 2014](http …

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  12. data.gouv.fr

    U Vagabondu

    Régie de transport Communauté de communes Spelunca-LiamoneUpdated 15 Jun 2026

    TRANSPORTS URBAINS ET SUBURBAINS DE VOYAGEURS, LIGNES FIXES ET SERVICE DE TRANSPORTS A LA DEMANDE, VEHICULE EQUIPE TPMR …

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  13. data.gouv.fr

    Rues concernées par la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire entre 22H et 6H à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 16 Nov 2020

    Les rues concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à …

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  14. data.gouv.fr

    Déploiement de la fibre optique (FTTH) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2025

    … Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de fermeture des commerces de détails en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Apr 2020

    … Ces zones sont concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés …

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  16. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires politique de la ville

    Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018

    Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …

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  17. data.gouv.fr

    Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 5 Feb 2021

    … d'accompagnement des masses d'eau de surfaces fixées par la DCE. Ce découpage fournit un niveau complémentaire …

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  18. data.gouv.fr

    Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    … Les limites d'agglomération sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent l'emplacement des panneaux d'entrée …

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  19. data.gouv.fr

    Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 29 Sept 2025

    … fixes_occitanie/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/mes_stations_fixes_occitanie …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des Permanences Sociales d'Accueil et Espaces Solidarité Insertion

    Ville de ParisUpdated 2 May 2019

    Les Permanences Sociales d'Accueil (PSA) ont pour mission générale d'accueillir les personnes sans domicile fixe pour …

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