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308 datasets for “fixed”
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Déchèteries fixes
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des déchèteries fixes sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.
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Points fixes pour le traitement des roches ornementales en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021
La couche contient les données des sites de traitements des roches ornementales en vue de leur : - taille polissage …
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Points fixes pour le traitement des minéraux industriels en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021
La couche contient les données des sites de traitements des minéraux industriels permettant la fabrication: - de ciment chaux …
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Points fixes pour le traitement des granulats en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Dec 2021
La couche contient les données des sites de traitements des granulats permettant la fabrication: - d'enrobés routiers - de …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026
… Le suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes est issu de la …
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Description de l'offre TAD TAO (GTFS-FLEX) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 27 May 2026
… TAD dit dynamique (car pas de ligne fixe, ni d'horaire fixe). Extension : GTFS-Flex par MobilityData décrite
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
… La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
… 5 de l'arrêté du 4 juin 2010 fixant les normes et la procédure de classement des résidences …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …
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Elections 2020 - Découpage des bureaux de vote - Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2021
… préfectoral du 30 août 2019 (entrée en vigueur fixée au 1er janvier 2020). Les données associent le lieu …
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Périmètre des quartiers prioritaires - Politique de la ville
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2025
Les périmètres des quartiers prioritaires sont fixés par le décret [n° 2014-1750 du 30 décembre 2014](http …
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U Vagabondu
Régie de transport Communauté de communes Spelunca-LiamoneUpdated 15 Jun 2026
TRANSPORTS URBAINS ET SUBURBAINS DE VOYAGEURS, LIGNES FIXES ET SERVICE DE TRANSPORTS A LA DEMANDE, VEHICULE EQUIPE TPMR …
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Rues concernées par la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire entre 22H et 6H à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 16 Nov 2020
Les rues concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à …
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Déploiement de la fibre optique (FTTH) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2025
… Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle …
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Zones de fermeture des commerces de détails en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Apr 2020
… Ces zones sont concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés …
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Quartiers prioritaires politique de la ville
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 5 Feb 2021
… d'accompagnement des masses d'eau de surfaces fixées par la DCE. Ce découpage fournit un niveau complémentaire …
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Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
… Les limites d'agglomération sont fixées par arrêté du maire. Elles établissent l'emplacement des panneaux d'entrée …
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Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 29 Sept 2025
… fixes_occitanie/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/mes_stations_fixes_occitanie …
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Liste des Permanences Sociales d'Accueil et Espaces Solidarité Insertion
Ville de ParisUpdated 2 May 2019
Les Permanences Sociales d'Accueil (PSA) ont pour mission générale d'accueillir les personnes sans domicile fixe pour …
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