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27 datasets for “existing units”
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[DREAL OCCITANIE] Programme d'Intérêt Général (PIG) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
… de résoudre des problèmes particuliers dans l’habitat existant, et ce hors d’une logique de projet de …
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PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026
… Cette table géographique permet de cartographier les PPRN ou PPRT existants sur le département. Chaque document des PPR …
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Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2025
… Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans …
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Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015
… Cette table géographique permet de cartographier les PPRM existant sur le département. Chaque document de PPR existant dans …
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Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023
… de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la …
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …
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[DREAL occitanie] Réserve Internationale de Ciel Etoilé
DREAL OccitanieUpdated 1 Aug 2019
… En France, il existe actuellement deux RICE officiellement reconnues par l’IDA (International Dark-Sky Association) : – RICE du …
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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[DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un massif en Grand Sud-Ouest
DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2016
… Il existe par ailleurs trois massifs dans les départements d’outre-mer : Martinique, Guadeloupe et Réunion. Trois massifs …
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Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec …
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Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …
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Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023
… des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …
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Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …
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Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2024
… d'AAC, aux périmètres de protection si ils existent ; –en l'absence de périmètre de protection, à la …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… Il existe principalement quatre types d'OPAH : - Droit commun => Objet : Revaloriser des quartiers et leur habitat ; - Renouvellement urbain …
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Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
… 1° Soit à l'existence, en raison de l'altitude, de conditions climatiques très difficiles se traduisant par …
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[DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
… Il existe principalement quatre types d'OPAH : - L'OPAH de droit commun dont l'objet est de revaloriser …
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