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27 datasets for “existing units”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programme d'Intérêt Général (PIG) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025

    … de résoudre des problèmes particuliers dans l’habitat existant, et ce hors d’une logique de projet de …

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  2. data.gouv.fr

    PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026

    … Cette table géographique permet de cartographier les PPRN ou PPRT existants sur le département. Chaque document des PPR …

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  3. data.gouv.fr

    Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2025

    … Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans …

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  4. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015

    … Cette table géographique permet de cartographier les PPRM existant sur le département. Chaque document de PPR existant dans …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023

    … de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la …

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  6. data.gouv.fr

    Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  7. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  8. data.gouv.fr

    Parkings relais de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL occitanie] Réserve Internationale de Ciel Etoilé

    DREAL OccitanieUpdated 1 Aug 2019

    … En France, il existe actuellement deux RICE officiellement reconnues par l’IDA (International Dark-Sky Association) : – RICE du …

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  11. data.gouv.fr

    Parkings de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un massif en Grand Sud-Ouest

    DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2016

    … Il existe par ailleurs trois massifs dans les départements d’outre-mer : Martinique, Guadeloupe et Réunion. Trois massifs …

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  13. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec …

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  14. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …

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  15. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    … des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …

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  16. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2024

    … d'AAC, aux périmètres de protection si ils existent ; –en l'absence de périmètre de protection, à la …

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  18. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … Il existe principalement quatre types d'OPAH : - Droit commun => Objet : Revaloriser des quartiers et leur habitat ; - Renouvellement urbain …

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  19. data.gouv.fr

    Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024

    … 1° Soit à l'existence, en raison de l'altitude, de conditions climatiques très difficiles se traduisant par …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025

    … Il existe principalement quatre types d'OPAH : - L'OPAH de droit commun dont l'objet est de revaloriser …

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