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  1. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    _**Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2**(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune …

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  2. data.gouv.fr

    Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Mar 2021

    … ci animent la politique de lutte contre l'exclusion pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA).

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  4. data.gouv.fr

    Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025

    Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …

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  5. data.gouv.fr

    Horaires des traversées Brittany Ferries

    Brittany FerriesUpdated 11 Nov 2026

    … les jours et horaires de traversées.\ Contient la planification sur l'année, hors traversées exclusivement dédiées au Fret.

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  6. data.gouv.fr

    Lieux partenaires des avantages culture du Navigo

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026

    … R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *

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  7. data.gouv.fr

    Lieux partenaires des avantages culture du Navigo

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2021

    … R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *

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  8. data.gouv.fr

    Décoset : base des équipements

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    … fr/) est un syndicat mixte de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en …

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  9. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … Ces places sont aménagées et exclusivement réservées aux personnes titulaires de la carte mobilité inclusion (CMI) et de …

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  10. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026

    … désigne une voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou troies roues sur une chaussée à plusieurs voies …

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  11. data.gouv.fr

    Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021

    … enfance, de la solidarité, en prévention de l’exclusion et en soutien à l’insertion auprès des ménages …

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  12. data.gouv.fr

    Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    … enfance, de la solidarité, en prévention de l’exclusion et en soutien à l’insertion auprès des ménages …

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  13. data.gouv.fr

    Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    … La traversée cyclable se situe entre 2 aménagements réglementaires, généralement identiques.** VOIE VERTE :** Route exclusivement réservée à la …

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  14. data.gouv.fr

    Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

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  15. data.gouv.fr

    Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

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  16. data.gouv.fr

    Résultats des élections Européennes 2019 à Acigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Jun 2019

    … Il s'agit des résultats pour Acigné exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes …

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  17. data.gouv.fr

    Résultats des élections législatives à Rennes depuis 2007

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Apr 2014

    … Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats des élections présidentielles 2017 à Rennes - Tour 1

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Apr 2017

    … Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats des élections législatives 2017 à Rennes Tour 1

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2017

    … Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …

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  20. data.gouv.fr

    Résultats des élections présidentielles à Rennes depuis 2007

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jun 2012

    … Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …

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