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77 datasets for “exclusion”
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Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2
Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025
_**Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2**(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune …
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Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.
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Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Mar 2021
… ci animent la politique de lutte contre l'exclusion pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA).
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Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025
Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …
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Horaires des traversées Brittany Ferries
Brittany FerriesUpdated 11 Nov 2026
… les jours et horaires de traversées.\ Contient la planification sur l'année, hors traversées exclusivement dédiées au Fret.
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Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
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Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2021
… R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *
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Décoset : base des équipements
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022
… fr/) est un syndicat mixte de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en …
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Places de stationnement PMR - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… Ces places sont aménagées et exclusivement réservées aux personnes titulaires de la carte mobilité inclusion (CMI) et de …
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Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026
… désigne une voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou troies roues sur une chaussée à plusieurs voies …
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Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… enfance, de la solidarité, en prévention de l’exclusion et en soutien à l’insertion auprès des ménages …
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Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… enfance, de la solidarité, en prévention de l’exclusion et en soutien à l’insertion auprès des ménages …
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Infrastructures cyclables - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… La traversée cyclable se situe entre 2 aménagements réglementaires, généralement identiques.** VOIE VERTE :** Route exclusivement réservée à la …
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Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Résultats des élections Européennes 2019 à Acigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Jun 2019
… Il s'agit des résultats pour Acigné exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes …
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Résultats des élections législatives à Rennes depuis 2007
Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Apr 2014
… Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …
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Résultats des élections présidentielles 2017 à Rennes - Tour 1
Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Apr 2017
… Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …
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Résultats des élections législatives 2017 à Rennes Tour 1
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2017
… Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …
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Résultats des élections présidentielles à Rennes depuis 2007
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jun 2012
… Il s'agit des résultats rennais exclusivement : les cantons et circonscriptions concernent souvent des territoires plus vastes que …
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