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  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Epave Mimosa du département de l'Hérault

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020

    Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …

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  2. data.gouv.fr

    Agences Caisse d'Epargne

    Groupe BPCEUpdated 17 Jun 2026

    Liste des agences des Caisses d'Epargne avec caractéristiques de chacune d'entre elles. Ce jeu ne comprend …

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  3. data.gouv.fr

    EPAGE RHONE MEDITERRANEE

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2024

    Les EPAGE sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L 213-12 du Code de l’environnement. Ils …

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  4. data.gouv.fr

    Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019

    Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et …

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  5. data.gouv.fr

    Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024

    Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026

    … Certains EPCC, notamment, peuvent être classés en EPA. Les données des années antérieures -depuis 2016- sont accessibles en …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes consolidés des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026

    … Certains EPCC, notamment, peuvent être classés en EPA. La consolidation correspond à l'agrégation des budgets principaux et …

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  8. data.gouv.fr

    Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des aides accordées au titre de la restauration du patrimoine (2016-2020)

    Département de l'HéraultUpdated 17 Dec 2020

    L’Hérault possède un patrimoine bâti riche, touchant toutes les périodes historiques, et diversifié dans la nature des …

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  10. data.gouv.fr

    CAIT - Country Greenhouse Gas Emissions Data

    World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016

    … Environmental Protection Agency (EPA). 2012. “Global Non-CO2 GHG Emissions: 1990-2030.” Washington, DC: EPA. Available at: http …

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  11. data.gouv.fr

    Masque d'affichage de la données agro-pédologiques de la Guyane (2017)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … données agro-pédologiques de la Guyane de 2001 (EPAG-IRD) corrigée en 2017 (CTG / GUYANE SIG) pour permettre …

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    • OGC:WFS
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  12. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021

    … Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente série de données.

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  13. data.gouv.fr

    Capacité d'infiltration des eaux pluviales

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … la perméabilité moyenne, l'IDPR, l'épaisseur de la zone non saturée, le coefficient d'emmagasinement des nappes …

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  14. data.gouv.fr

    Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    … Les données livrables ultérieurement consistent en : - une carte à grande échelle de l'épaisseur des sédiments de surface …

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    • SHP (L93)
    • SHP
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  15. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016

    … Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente couche.

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  16. data.gouv.fr

    Balances comptables des établissements publics locaux depuis 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026

    Balances des budgets principaux et budgets annexes des établissements publics locaux (EPA, SDIS, CCAS, CDE...) depuis 2010. Nous …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région

    Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024

    … Les données détaillées correspondent au volume de prêts signés sur Fonds d’Epargne, déployés par la Banque des …

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  18. data.gouv.fr

    Fonds de concours DIRCOVE

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    … Le dispositif permet de les épauler dans le cadre des objectifs du Programme Local de l'Habitat (PLH …

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  19. data.gouv.fr

    Petit patrimoine naturel

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2025

    … autre) * Ouvert au public (Oui/Non) * Actions réalisées * Épaisseur de substrat * Photo D’ici à 2027, l’objectif …

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  20. data.gouv.fr

    Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2014

    … dans les volumes des éditions Flohic, les éléments épars relevés dans la bibliographie, des revues ou des articles …

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