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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Secteurs de collecte des encombrants pour le territoire de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 5 Nov 2020

    Secteurs de collecte des encombrants pour le territoire de Cap Atlantique

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  2. data.gouv.fr

    Collecte des encombrants

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020

    Cartographie de la collecte des encombrants * * * Ce jeu de données permet de mettre sous forme de carte les …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs de la collecte des encombrants

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Secteurs géographiques de la collecte des encombrants et jours de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine …

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  4. data.gouv.fr

    Parkings enclos ou ouvrage à Chambéry en 2020

    Ville de ChambéryUpdated 10 Dec 2025

    Ce jeu de données identifie les parkings en enclos ou en ouvrage sur la commune de Chambéry. Chaque …

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  5. data.gouv.fr

    Enclos à sapins

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des enclos à sapins où les habitants peuvent déposer leur sapins pour leur donner une seconde vie …

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  6. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Limite** Version du PLU votée …

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  7. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement des hébergements touristiques - Emprise** Version du PLU votée …

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  8. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement du commerce de gros

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement du commerce de gros** Version du PLU votée …

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  9. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme - Zonage

    Mairie de LilleUpdated 25 Nov 2020

    Ce jeu de données présente les zones d'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Le fichier …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage des équipes pluridisciplinaires avec enclaves - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    Ce jeu de données contient les enclaves des zonages des équipes pluridisciplinaires (EP) des Agences Départementales des Solidarités …

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  11. data.gouv.fr

    Logement - Encadrement des loyers

    Ville de ParisUpdated 17 Jun 2025

    … comment ça marche? Sur Paris.fr](https://www.paris.fr/encadrementloyers) Ce jeu de données correspond au contenu …

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  12. data.gouv.fr

    Productions d'électricité d'origine renouvelable aux enchères des Garanties d'Origine en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … productions d'électricité d'origine renouvelable concourant aux enchères des Garanties d'Origine (GO) au niveau des réseaux …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les encaissants

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les limites d'encaissant

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … r_azism_hydro_s_r76, - les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76, - les encaissants : r_azism …

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  15. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété par la circulaire …

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  16. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … dans l'encadrement supérieur de la fonction publique. * Site de la Délégation interministérielle à l’Encadrement Supérieur de …

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  17. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … dans l'encadrement supérieur de la fonction publique. * Site de la Délégation interministérielle à l’Encadrement Supérieur de …

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  18. data.gouv.fr

    Horaires théoriques du réseau En Covoit’ Lignes

    SYTRAL MobilitésUpdated 29 Jul 2026

    … Toutes les infos du service disponibles au lien suivant : [https://www.encovoit-lignes.com/les-lignes/](https://www …

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  19. data.gouv.fr

    Etat du trafic en temps réel

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … de voiries de capteurs permettant de mesurer l'encombrement de la chaussée en temps réel. La couche regroupe …

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  20. data.gouv.fr

    Dans Ma Rue - Anomalies signalées

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    **Anomalies signalées par les contributeurs-utilisateurs de l'application Dans Ma Rue sur l'année précédente et sur …

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