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62 datasets for “eligible”
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault - copie
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Cyclotourisme - zones éligibles aux labels
Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Nov 2026
… de cyclotourisme en utilisant le réseau routier sont éligibles aux labels accueil vélo ou Loire à vélo. Le …
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Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Apr 2018
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… glossaire dans les métadonnées_), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par …
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Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… glossaire dans les métadonnées_), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par …
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Parcours européens des lycées professionnels 2015
Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2015
Bilan des aides versées aux lycées professionnels éligibles au dispositif "parcours européens". Le nombre prévisionnel d’élèves éligibles …
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IPE - Déploiement fibre optique par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …
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REMI+ - TAD - secteurs desservis
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Oct 2026
… jeu de données permet de visualiser les communes éligibles à un TAD (transport à la demande) zonal et …
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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la …
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Agences commerciales du réseau STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Nov 2014
… leur nom et leur localisation.** Certaines agences sont éligibles à la mise à jour en temps réel du …
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Agences commerciales du réseau STAR
STARUpdated 26 Nov 2014
… leur nom et leur localisation.** Certaines agences sont éligibles à la mise à jour en temps réel du …
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Contrat Plan Inter Régional LOIRE
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Aug 2018
… Territoires d'Occitanie éligibles : Une quarantaine de communes lozériennes situées sur le bassin versant de l’Allier, affluent …
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