Search results for ebc
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
3 datasets for “ebc”
- data.gouv.fr
Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
- ZIP