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219 datasets for “determinant”
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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[TERREOL] Zone de 500m autours du bâti
DREAL OccitanieUpdated 25 Aug 2021
… Ceci afin de déterminer les secteurs rédhibitoires pour l'implantation d'éolienne industrielle terrestre.
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Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF) par archipel renseignant de la détermination …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
… Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 17 Sept 2025
… Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …
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- SHX
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Frayères
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Pour cet inventaire, deux listes d'espèces ont été déterminées. La présence de frayères des espèces de la …
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Inventaire des capteurs ZELT
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …
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Mesure de la fréquentation quotidienne vélo par les capteurs ZELT
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… chaque établissement. **Le collège public de rattachement de l'enfant est déterminé par l'adresse de résidence principale.**
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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …
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Stations de qualité des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2023
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Unités agroclimatiques de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 1997
… Leurs caractéristiques agroclimatiques spécifiques et originales sont déterminées à partir de la pluviométrie, des températures et des bilans …
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L’état de santé de la population en France - Édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… de la santé conjugue approches par population, par déterminants et par pathologies, illustrant l’état de santé globalement …
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Open agenda - Musées d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… jour renseignées ainsi que la date courante pour déterminer si l'évènement est passé, en cours ou à …
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Établissements d'enseignement du premier et second degrés dans la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 18 Sept 2025
… Les établissements concernés sont déterminés selon leur code nature dans la nomenclature de l'éducation nationale. Les codes …
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Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024
… L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et …
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Points de repère (PR)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation …
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Périmètres scolaires - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025
… de résidence soit inclus dans un secteur géographique déterminé. L'emprise de ces secteurs est détaillé rue par …
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