Skip to content
Open Data Finder

Search results for determinant

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

219 datasets for “determinant”

  1. data.gouv.fr

    Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026

    Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …

    • PDF
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    [TERREOL] Zone de 500m autours du bâti

    DREAL OccitanieUpdated 25 Aug 2021

    … Ceci afin de déterminer les secteurs rédhibitoires pour l'implantation d'éolienne industrielle terrestre.

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022

    Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF) par archipel renseignant de la détermination …

    • ZIP
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    … Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …

    • ODS
    • CSV
    • XLS
    • XLSX
    • GEOJSON
    • GPX
    • +11
  6. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 17 Sept 2025

    … Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …

    • SHP
    • SHX
    • DBF
    • PRJ
    • CPG
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Frayères

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Pour cet inventaire, deux listes d'espèces ont été déterminées. La présence de frayères des espèces de la …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Inventaire des capteurs ZELT

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Mesure de la fréquentation quotidienne vélo par les capteurs ZELT

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    … chaque établissement. **Le collège public de rattachement de l'enfant est déterminé par l'adresse de résidence principale.**

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022

    Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …

    • SHP
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021

    Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Stations de qualité des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2023

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Unités agroclimatiques de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 1997

    … Leurs caractéristiques agroclimatiques spécifiques et originales sont déterminées à partir de la pluviométrie, des températures et des bilans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    L’état de santé de la population en France - Édition 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … de la santé conjugue approches par population, par déterminants et par pathologies, illustrant l’état de santé globalement …

    • PDF
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Open agenda - Musées d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … jour renseignées ainsi que la date courante pour déterminer si l'évènement est passé, en cours ou à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Établissements d'enseignement du premier et second degrés dans la Communauté de Communes Cœur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 18 Sept 2025

    … Les établissements concernés sont déterminés selon leur code nature dans la nomenclature de l'éducation nationale. Les codes …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024

    … L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Points de repère (PR)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Périmètres scolaires - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025

    … de résidence soit inclus dans un secteur géographique déterminé. L'emprise de ces secteurs est détaillé rue par …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“determinant” datasets · Open Data Finder