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8 datasets for “demolition”
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Zone humide remblayée - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2021
Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de …
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
… En Seine-Maritime, le NPNRU projette la démolition de 1 800 logements et la rénovation de 3 100 …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
… Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
… Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions) - Revitalisation rurale => Concerne : les zones rurales en cours de …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… la construction, de l'acquisition et de la démolition des logements locatifs sociaux publics ou privés. Les enveloppes …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV …
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[DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
… coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV …
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