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360 datasets for “ddt”
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Faisceau d’indice du foncier économique en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023
Production du GT régional SRC ZAE - version de travail réservé au GT
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Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023
Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025
Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …
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Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Apr 2025
Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
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Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
Les agents de la cellule d'affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans l …
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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Enjeux forestiers en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2024
L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers …
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Unités paysagères - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jul 2019
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors …
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Mar 2025
Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l …
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
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