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414 datasets for “dd”
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Faisceau d’indice du foncier économique en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023
Production du GT régional SRC ZAE - version de travail réservé au GT
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Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023
Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Paris 2024 - Lignes OLY DDS
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Couche des itinéraires DDS. Le DDS (Direct and Dedicated Services) est un service de transport pour les populations …
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Paris 2024 - Lignes PARA DDS
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Couche des itinéraires DDS. Le DDS (Direct and Dedicated Services) est un service de transport pour les populations …
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
… de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC …
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …
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Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller …
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Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a …
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Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025
Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …
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Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …
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Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Apr 2025
Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).
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