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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Faisceau d’indice du foncier économique en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023

    Production du GT régional SRC ZAE - version de travail réservé au GT

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  2. data.gouv.fr

    Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023

    Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

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  4. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Lignes OLY DDS

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Couche des itinéraires DDS. Le DDS (Direct and Dedicated Services) est un service de transport pour les populations …

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  5. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Lignes PARA DDS

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Couche des itinéraires DDS. Le DDS (Direct and Dedicated Services) est un service de transport pour les populations …

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  6. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

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  7. data.gouv.fr

    Unité pastorale - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025

    Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026

    Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …

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  9. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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  10. data.gouv.fr

    Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026

    Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …

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  11. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC …

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  12. data.gouv.fr

    Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026

    Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.

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  13. data.gouv.fr

    Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021

    Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

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  14. data.gouv.fr

    Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026

    type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère

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  15. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  16. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller …

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  17. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a …

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  18. data.gouv.fr

    Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025

    Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …

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  19. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  20. data.gouv.fr

    Forêts et landes de plus de 4 hectares - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Apr 2025

    Cartographie des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).

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