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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

39 datasets for “control plan”

  1. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    … La cote est relevée au niveau du premier plancher habitable du bâtiment.

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  2. data.gouv.fr

    Points du canevas planimétrique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Mar 2026

    Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y …

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  3. data.gouv.fr

    Bornes de contrôle d'accès - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 12 Jun 2026

    Des bornes contrôlent l'accès des zones de circulation apaisée de Bayonne. La circulation dans ces zones protégées …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  6. data.gouv.fr

    Points du canevas géodésique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026

    Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023

    Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024

    … plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire** Le zonage est un outil …

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  9. data.gouv.fr

    PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi Du 2 février 1995 relative …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des Plans de prévention des risques naturels numérisés en 2019 en Auvergne Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2019

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels mouvement de terrain de ROCHEMAURE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Jun 2021

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  13. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015

    Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROCHEMAURE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CORNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages reglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHATEAUBOURG (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LEMPS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de préventions des risques naturels inondation de GLUN (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de MAUVES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de OZON (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …

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“control plan” datasets · Open Data Finder