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39 datasets for “control plan”
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Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022
… La cote est relevée au niveau du premier plancher habitable du bâtiment.
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Points du canevas planimétrique de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Mar 2026
Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y …
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Bornes de contrôle d'accès - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 Jun 2026
Des bornes contrôlent l'accès des zones de circulation apaisée de Bayonne. La circulation dans ces zones protégées …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Points du canevas géodésique de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 17 Mar 2026
Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y …
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Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023
Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des …
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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024
… plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire** Le zonage est un outil …
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PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi Du 2 février 1995 relative …
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PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et …
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Liste des Plans de prévention des risques naturels numérisés en 2019 en Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2019
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels mouvement de terrain de ROCHEMAURE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 3 Jun 2021
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015
Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROCHEMAURE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CORNAS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages reglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHATEAUBOURG (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LEMPS (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de préventions des risques naturels inondation de GLUN (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de MAUVES (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de OZON (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018
… le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention …
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