Search results for control facilities
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
7 datasets for “control facilities”
- data.gouv.fr
Annuaire des centres de contrôle technique
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Annuaire des centres de contrôle technique franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
… l'infrastructure immobilière sous le contrôle ou l'utilisation de la CCGC, facilitant ainsi la planification, la gestion …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Repère de nivellement du canevas géodésique de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. L'altimétrie du canevas (repère de nivellement) permet …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. Précision (X, Y) moins de 2cm. Compte tenu …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des aides PAC. Une version anonymisée …
- ZIP
- CSV
- ATOM
- WMTS
- WMS
- +1
- data.gouv.fr
Etablissements pour personnes adultes handicapées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 10 Jun 2024
… Leur création est autorisée par arrêté préfectoral et leur suivi et contrôle sont assurés par les Agences régionales …
- CSV
- JSON
- ZIP