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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

102 datasets for “constitution”

  1. data.gouv.fr

    Constitution de la voirie métropolitaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023

    Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par …

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  2. data.gouv.fr

    Limites de communes

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026

    … Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …

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  3. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026

    … Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …

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  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    Informations ponctuelles constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    Informations linéaires constitutives des annexes du PLUm. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  6. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …

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  7. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Var (83)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Vaucluse (84)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  9. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Hautes-Alpes (05)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Alpes-Maritimes (06)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  11. data.gouv.fr

    Floraison remarquable - 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014

    … en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Bouches-du-Rhône (13)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  13. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Alpes-de-Haute-Provence (04)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - linéaire

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - surface

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - point

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …

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  17. data.gouv.fr

    Eléments ponctuels remarquables - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014

    … de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …

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  18. data.gouv.fr

    Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été …

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  19. data.gouv.fr

    Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été …

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  20. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014

    … l’aide à la constitution d’un fonds thématique ne peut être attribuée que tous les deux ans.

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