Search results for constitution
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102 datasets for “constitution”
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Constitution de la voirie métropolitaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023
Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par …
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Limites de communes
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …
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Sections cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Informations ponctuelles constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives linéaires
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Informations linéaires constitutives des annexes du PLUm. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Var (83)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Vaucluse (84)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Hautes-Alpes (05)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Alpes-Maritimes (06)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014
… en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Bouches-du-Rhône (13)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Base Adresse Nationale Ouverte (BANO) - Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Elle a pour objet la constitution d’une base libre la plus complète possible de points d’adresse …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - linéaire
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - surface
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - point
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Eléments ponctuels remarquables - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014
… de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions législatives de France a été …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014
… l’aide à la constitution d’un fonds thématique ne peut être attribuée que tous les deux ans.
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