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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

43 datasets for “conditional use”

  1. data.gouv.fr

    Conditions de circulation hivernales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Nov 2026

    … et d'informer en temps réel les usagers des conditions de circulation (bonne, mauvaise, impossible, etc) On appelle …

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  2. data.gouv.fr

    Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 10 Nov 2026

    … Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. * Fichier « usages\_des …

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  3. data.gouv.fr

    Does It Matter Which Finger You Use? Investigating Finger Identity and Haptic Pattern Recognition for Stationary and Moving Fingers

    Yosra RekikUpdated 25 Sept 2026

    … In Experiment 1, right-handed participants explored each of the ten fingers individually under stationary and moving conditions …

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  4. data.gouv.fr

    Tableaux Statistiques de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Mar 2023

    … sont gratuites et peuvent être utilisées dans les conditions et limites fixées par la loi n° 78-753 …

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  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Il détermine donc les conditions d’un aménagement du territoire respectueux des principes du développement durable (en particulier …

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  6. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Sites disposant du service

    Ville de ParisUpdated 2 Nov 2026

    … Les Conditions Générales d'Utilisation du service sont disponibles en pièce jointe. Ce jeu de données est directement …

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  7. data.gouv.fr

    zonage inter-CVS

    Département de l'AinUpdated 19 Aug 2024

    … Il permet aux usagers et à leurs familles d’échanger sur leurs conditions de vie, de soins et …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  8. data.gouv.fr

    Datacovid - Baromètre COVID-19

    DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020

    … respecterait pas chacune des conditions énumérées ci-dessus est interdite, en particulier: - tout usage commercial non ouvert au …

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  9. data.gouv.fr

    Places de stationnement réservé sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 May 2020

    … Elles font l'objet de conditions d'horaires. Au delà de la plage horaire indiquée, le stationnement y …

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  10. data.gouv.fr

    SRCE 2014 - Corridors écologiques axes de Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Dec 2014

    … des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de …

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  11. data.gouv.fr

    Le patrimoine francilien en images

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Jul 2025

    … condition de créditer l’auteur (cf. champ "Copyright"). Pour obtenir les versions haute définition ou pour tout usage …

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  12. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024

    … 600m, et les montagnes méditerranéennes à 800m), de conditions climatiques très difficiles qui se traduisent par une période …

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    • WFS
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  13. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Utilisation des hotspots du réseau

    Ville de ParisUpdated 30 Sept 2026

    … Les Conditions Générales d'Utilisation du service sont disponibles en pièce jointe. Hotspots listés et cartographiés dans le …

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  14. data.gouv.fr

    PANNEAUX MESSAGES VARIABLES 2019 CD76 20200814

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … à tout usager circulant sur le réseau routier départemental d’être renseigné sur les conditions de circulation ou …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  15. data.gouv.fr

    Schéma Directeur Vélo Métropolitain de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2019

    … Lorsque les conditions s'y prêtent, l'usage possible de route partagée fait partie des solutions envisageables (sous …

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  16. data.gouv.fr

    Délimitation des aires-géographiques des SIQO

    Institut national de l'origine et de la qualitéUpdated 9 Nov 2026

    … élaboration du produit dans le respect des usages et des conditions de production définies par le cahier des …

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  17. data.gouv.fr

    Indigo-Open-Data-Parkings

    Indigo GroupUpdated 12 Nov 2026

    … nombre de places, types de véhicules), * ses conditions d’usage (horaires), * son accessibilité Le format **NeTEx** garantit l …

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  18. data.gouv.fr

    AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires

    Caisse des DépôtsUpdated 22 Nov 2024

    … Des innovations de toute nature - technique, technologique, de service, d'usage, d’organisation, de méthode - pourront être mobilisées …

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  19. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    … Ces projets sont soumis à enquête publique dans des conditions prévues par décret. Les directives éventuellement modifiées pour …

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  20. data.gouv.fr

    BD Sol - gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA)- Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    Les potentiels agricoles représentent les capacités d’un sol à accueillir des productions végétales en fonction des conditions …

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