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47 datasets for “concession”
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Périmètres des concessions d’aménagement dans le cadre des conventions publiques d’aménagement (CPA) et des contrats de …
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concessions hydroelec usines r84
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 May 2024
concessions hydroelec usines auvergne rhône alpes
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concessions hydroelec conduites galeries sur Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 May 2024
concessions hydroelec conduites galeries sur Auvergne Rhône Alpes
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Périmètre de concession du réseau de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… concession_s) Ce jeu de données comprend, à l'échelle de Bordeaux Métropole, les périmètres des concessions de …
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Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025
… ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans …
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Cimetières - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données géolocalise les cimetières présent sur le territoire Clermontois.
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Marché Public de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018
… chaque marché public ****dont le**montant est supérieur à 25 000 € HT** et pour chaque contrat de concession.
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Canalisation des réseaux de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… avec les [périmètres de concession du réseau de chaleur urbain](/explore/dataset/eg_concession_s) * * * Ce jeu de …
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Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …
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BUS PLM
Le Grand CharolaisUpdated 22 Sept 2026
… commune de Paray-le-Monial géré par le concessionnaire Transarc Aquilon et dont l'autorité concédante est le …
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Stationnement en ouvrage
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Les données tarifaires sont transmises par les concessionnaires - gestionnaire des parcs de stationnement à la Direction de la …
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Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024
… Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …
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Commerces en lien avec les déplacements
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… auto-écoles, contrôle technique automobile, deux roues, garages et concessionnaires, location de voiture, stations services et lavage.
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Gestionnaires du réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
… routier - depPr = département où se situe le PR - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …
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Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025
… l’État, lorsqu’il est non concédé - par les Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA) lorsqu’il est concédé.
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Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Dec 2024
… lorsqu’il est non concédé - par les Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA) lorsqu’il est concédé. La donnée …
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Routes européennes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
… routier - depPr = département où se situe le PR - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section …
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