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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Concession d'aménagement

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Périmètres des concessions d’aménagement dans le cadre des conventions publiques d’aménagement (CPA) et des contrats de …

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  2. data.gouv.fr

    concessions hydroelec usines r84

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 May 2024

    concessions hydroelec usines auvergne rhône alpes

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  3. data.gouv.fr

    concessions hydroelec conduites galeries sur Auvergne Rhône Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 May 2024

    concessions hydroelec conduites galeries sur Auvergne Rhône Alpes

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre de concession du réseau de chaleur urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … concession_s) Ce jeu de données comprend, à l'échelle de Bordeaux Métropole, les périmètres des concessions de …

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  5. data.gouv.fr

    Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025

    … ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans …

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  6. data.gouv.fr

    Cimetières - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Ce jeu de données géolocalise les cimetières présent sur le territoire Clermontois.

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  7. data.gouv.fr

    Marché Public de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018

    … chaque marché public ****dont le**montant est supérieur à 25 000 € HT** et pour chaque contrat de concession.

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  8. data.gouv.fr

    Canalisation des réseaux de chaleur urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … avec les [périmètres de concession du réseau de chaleur urbain](/explore/dataset/eg_concession_s) * * * Ce jeu de …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …

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  10. data.gouv.fr

    BUS PLM

    Le Grand CharolaisUpdated 22 Sept 2026

    … commune de Paray-le-Monial géré par le concessionnaire Transarc Aquilon et dont l'autorité concédante est le …

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  11. data.gouv.fr

    Stationnement en ouvrage

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Les données tarifaires sont transmises par les concessionnaires - gestionnaire des parcs de stationnement à la Direction de la …

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  12. data.gouv.fr

    Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024

    … Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …

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  13. data.gouv.fr

    Commerces en lien avec les déplacements

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … auto-écoles, contrôle technique automobile, deux roues, garages et concessionnaires, location de voiture, stations services et lavage.

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  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires du réseau routier national

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    … routier - depPr = département où se situe le PR - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section …

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  15. data.gouv.fr

    Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …

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  16. data.gouv.fr

    Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …

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  17. data.gouv.fr

    Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire. Or …

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  18. data.gouv.fr

    Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2025

    … l’État, lorsqu’il est non concédé - par les Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA) lorsqu’il est concédé.

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  19. data.gouv.fr

    Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Dec 2024

    … lorsqu’il est non concédé - par les Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA) lorsqu’il est concédé. La donnée …

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  20. data.gouv.fr

    Routes européennes

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    … routier - depPr = département où se situe le PR - concessionPr = indique si le PR se trouve sur une section …

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