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17 datasets for “climate zone”
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par une commune en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2016
Liste des communes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire - en région Pays de la …
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Aug 2016
Liste des Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire …
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Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Oct 2016
Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il …
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Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Apr 2025
… aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la loi relative à la …
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Périmètres des Zones d'Activités Economiques (ZAE) sur le territoire de Montfort Communauté
Montfort CommunautéUpdated 16 Apr 2025
Périmètres des Zones d'Activités Economiques (ZAE) sur le territoire de Montfort Communauté - Couche cartographique faisant partie de …
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Agriculture urbaine à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 25 Feb 2020
… de terres en milieu urbain que dans les zones rurales. Depuis plusieurs années, la Ville d'Issy-les …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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PLUi - Zones de vigilance Air/Bruit
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
Ces secteurs recensent les zones de vigilance au regard de la qualité de l'air et de nuisances …
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Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture …
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PLUi - Zones de vigilance liées aux lignes électriques Haute et Très Haute Tension (HT/THT)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
Ces secteurs recensent les zones de vigilance au regard de la qualité de l'air et de nuisances …
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Zone à Faibles Emissions (ZFE)
Ville de ParisUpdated 14 Mar 2025
Initiée en 2015, renforcée en 2017 puis en juillet 2019, la Zone à faibles émissions parisienne franchit une …
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Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026
Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes * * * Une Zone à faibles émissions (ZFE) est un …
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Cartographie des Zones Climatiques Locales (LCZ) des 93 territoires de plus de 50 000 habitants en France
CeremaUpdated 21 Jul 2026
### **Cartographie des** _**Local Climate Zones**_ **(LCZ) réalisée sur les 93 territoires de plus de 50 000 habitants en …
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PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
… Des zones de vigilance aux abords des axes routiers et ferrés à fort trafic, en appui du classement …
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Sites ENS Perimetres CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… Sur le même site, il est possible de télécharger la [brochure de présentation du plan climat](https://www …
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EVASTOCO2
DGEC\DE\SD2\2A - BRESSUpdated 5 May 2025
… Zonage sismique Espaces remarquables protégés · Zones Natura 2000 (directive habitat, directive oiseaux) · Zones de protection spéciales du bassin …
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Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024
… Ce partenariat est particulièrement renforcé sur l’axe Garonne au travers du Conservatoire départemental des [zones humides](https …
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