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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Projets économie circulaire en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022

    Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.

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  2. data.gouv.fr

    Lauréats commerce circulaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026

    … gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …

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  3. data.gouv.fr

    Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026

    … Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …

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  4. data.gouv.fr

    Sites de support de services urbains ou d'économie circulaire - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée ponctuelle du poste de légende _"Maintenir le site de support de services urbains ou d'économie circulaire …

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  5. data.gouv.fr

    Projets lauréats du budget participatif écologique

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2026

    La Région Île-de-France met son budget participatif sous le signe de l'écologie et lui consacre …

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  6. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … s'est engagée en faveur de l'économie circulaire et du « zéro déchet » à travers le Plan régional …

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  7. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    … limitation)_ Dans l’optique de favoriser l’économie circulaire, le Conseil Départemental fait usage dans ces opérations de …

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  8. data.gouv.fr

    Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025

    … Sur son site open data, elle propose notamment, des données relatives à l'économie circulaire. On peut par …

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  9. data.gouv.fr

    Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2015

    Préciser : - La référence à la circulaire - Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … articulation avec le Schéma national vélo depuis la circulaire du 31 mai 2001, intitulée _« Mise en œuvre des …

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  11. data.gouv.fr

    Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026

    … economie-circulaire), les multiples progrès réalisés pour limiter le gaspillage et aller vers l'économie circulaire. * **Site open …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  12. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016

    … La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …

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  13. data.gouv.fr

    Label Egalité Filles-Garçons

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Le label « Égalité filles-garçons », créé par la [circulaire du 10 mars 2022](https://www.education.gouv.fr …

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  14. data.gouv.fr

    Eaux pluviales - Collecteurs - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … forme du collecteur selon différents critères (Circulaire (C)/dalot (DALOT)/Ouvrage d’art (OUVRAGE_ART/ovoide (OVOIDE)/non …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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