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56 datasets for “cep”
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Aménagement cyclables et circulation apaisée
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 7 Jul 2021
Inventaire des aménagement cyclables et des tronçons de circulation apaisée du territoire
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Offre de transports urbain du réseau Amelys (GTFS)
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 17 Aug 2026
Fichier GFTS permettant d'obtenir les arrêts, horaires et circuits des lignes du réseau Amelys, délégataire de service …
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L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Bouloc, Castelnau-d'Estrétefonds, Cépet, Fronton, Gargas, Saint-Rustice, Saint-Sauveur, Vacquiers, Villaudric, Villeneuve-lès-Bouloc.
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Arbres - Tours Métropole Val de Loire
Ville de ToursUpdated 6 May 2025
… La localisation n'est cependant pas précise. La saisie se fait à partir d'une tablette sur le …
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Toilettes publiques de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Nov 2026
… prévu pour décembre 2025. La donnée reste accessible : cependant, la création de nouveaux équipements et les mises à …
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Distributeurs de sacs pour déjections canines des pôles territoriaux - Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 29 Jul 2022
… Attention cependant à la différence de nature de ces données. Le jeu des espaces verts liste les distributeurs …
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Distributeurs de sacs pour déjections canines - Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 8 Nov 2026
… Attention cependant à la différence de nature de ces données. Le jeu des espaces verts liste les distributeurs …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Glissement de terrain sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… Le terme de coulée de boue est cependant parfois associé aux écoulements superficiels très chargés, ou peut être …
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SCAN 50® Historique
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2021
… travail de l'ordre du 1 : 50 000e. Cependant la lecture des toponymes reste possible jusqu'au 1 …
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
… et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Cependant, les anciens POS subsistent et gardent toute leur validité …
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Maisons de santé pluriprofessionnelles
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 25 Jun 2024
… objectifs sont communs à ceux d'une MSP. Cependant, l'exercice des professionnels de santé peut se faire …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite …
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Effectifs des Centres de Formation Professionnelle des adultes_2010 à 2012
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Le nombre de stagiaires concernés par ces répétitions ne devrait cependant pas dépasser 7% de l'effectif total …
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LE TACO
Transdev VarUpdated 1 Sept 2026
… Maures, avec en appui le Département du Var. Cependant, la loi du 7 août 2015, portant Nouvelle Organisation …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… Les évolutions sont cependant à interpréter avec précaution du fait d'un nombre plus réduit de contrats de …
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[CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025
… Pour certains sites, le niveau de maturité reste cependant encore à évaluer. - Au global sur les Pyrénées d …
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( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… comme support pour l’identification des corridors écologiques. Cependant, les enveloppes forestières de niveau 4 ne sont pas …
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