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6 datasets for “cee”
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Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Nov 2023
… en droit français la directive n°91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
… pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des …
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Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des …
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[DREAL OCCITANIE] Arrêté de Protection d'Habitat Naturel en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 6 May 2026
… I de la directive européenne HABITATS (92/43/CEE) qui concernent la France selon les arrêtés du 16 …
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[DREAL OCCITANIE] Zone sensible à l'eutrophisation sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
… Textes de référence : - Directive européenne n° 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux …
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