Search results for ced
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
23 datasets for “ced”
- data.gouv.fr
Cédez-le-passage cycliste
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des panneaux cédez-le-passage cycliste …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… prix et conditions de la cession envisagée, activité de l'acquéreur pressenti, nombre de salariés du cédant et …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Régimes de carrefour de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022
… On y trouve les carrefours à feux, stop, cédez le passage, priorité à droite et feux R24. La …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026
… durable** 1, boulevard de la Marquette - 31090 Toulouse Cedex 9 Téléphone : 05 34 33 48 21 Courriel : [randonnee …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- data.gouv.fr
Panneaux M12 - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données localise les panneaux M12 (cédez le passage cycliste) situé à Clermont-Ferrand. En fonction …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… adresse postale ; code postal ; commune ; identifiant commune; mention cedex; n° de téléphone ; n° d’arrondissement ; département, académie, région …
- ZIP
- GEOJSON
- XML
- JSON
- XLSX
- ODS
- +1
- data.gouv.fr
Etablissements d'accueil de protection de l'enfance - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026
… Titre | `String` | | `adr_compl` | Complément d'adresse | `String` | | `cedex` | Cédex | `String` | | `spec_impl` | Spécificité d'implantation | `String` | | `age …
- ZIP
- data.gouv.fr
RD AXE
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… sont coupés au bord externe du carrefour (stop / cédez le passage). Pour assurer la topologie du graphe routier …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
SCAN Etat-Major® 40K Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2021
… Ce n'est qu'en 1947 que l'Italie cède Tende et La Brigue à la France (partie …
- WMS
- ZIP
- 7Z
- data.gouv.fr
Idéo-Structures d'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identidiant région …
- JSON
- CSV
- XML
- ODS
- XLSX
- GEOJSON
- +1
- data.gouv.fr
Idéo-Structures d'enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identifiant région …
- XML
- CSV
- XLSX
- JSON
- GEOJSON
- ZIP
- +1
- data.gouv.fr
Centres de formation d'apprentis
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, géolocalisation) * journées portes …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sas vélo et tourne-à-droite - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… loda/id/JORFTEXT000031285676)), et le cycliste doit toujours céder la priorité aux autres usagers, piétons inclus. * * * **Description de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Arbres remarquables
Département des Hauts-de-SeineUpdated 28 Sept 2026
… Elles viennent s’ajouter à l’arbre emblématique du Département, le cèdre bleu pleureur de l’Arboretum de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021
… Nom de la commune adresse_postale_cedex : Cedex nom_pvci : Nom de l’organisme sur le Plan de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022
… a acquis ou acquerra en vue de les céder ou de les concéder ultérieurement à des utilisateurs publics …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Trafic TV 2022
Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024
… sont coupés au bord externe du carrefour (stop / cédez le passage). Pour assurer la topologie du graphe routier …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Réseau RD PPBE TV
Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024
… sont coupés au bord externe du carrefour (stop / cédez le passage). Pour assurer la topologie du graphe routier …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Les aires de covoiturage en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… routes 1, boulevard de la Marquette 31090 Toulouse Cedex 9 Téléphone : 05 34 33 49 01 Courriel : [routes …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… 545) que « nul ne peut être contraint de céder sa propriété, si ce n'est pour cause d …
- CSV
- JSON
- ZIP