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46 datasets for “cause”
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COMMUNES DU SCOT MEMBRES DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY
Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 10 Feb 2017
COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES DU SCOT MEMBRES DU PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY
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Fiches horaires réseau urbain Mio de la Communauté de communes de Millau Grands Causses
Muriel RodriguezUpdated 29 Apr 2024
… de la Communauté de communes de Millau Grands Causses, qui sont valables jusqu'au 31 août 2024. Un …
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PERIMETRE DE CAUVALDOR (Format SHP)
Communauté de communes Causses et Vallée de la DordogneUpdated 4 Oct 2018
Couche SIG au format Shape, en Lambert 93 du périmètre administratif de la CC Causses et Vallée de …
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ZONAGE DES DOCUMENTS D'URBANISME De CAUVALDOR (Format SHP)
Communauté de communes Causses et Vallée de la DordogneUpdated 27 May 2019
Couche SIG des zonages (POS, PLU, PLUI, CC) des communes de CAUVALDOR. Les dossiers complets (SIG + PDF) sont …
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Carte géologique à 1/250 000 de l'Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 23 Oct 2024
La carte géologique est numérique, elle se compose de sept couches graphiques indissociables, sous forme de données vectorisées …
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Fiches horaires réseau urbain Mio CCMillauGrandsCausses
Communauté de communes de Millau Grands CaussesUpdated 14 Apr 2026
… œuvre par la Communauté de Communes Millau Grands Causses depuis le 1er septembre 2025, accompagné de parking relais …
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Destination des sols du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause …
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Réseaux de voies routières, navettes fluviales et fluvio-maritimes du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… La déclaration d'utilité publique fait partie de la phase administrative de la procédure d'expropriation pour cause …
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Arbres abattus et compensés sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Nov 2024
… Parmi les informations de cette couche, figurent la cause de l'abattage, la date prévisionnelle d'abattage, ainsi …
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Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018
Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier …
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Monuments patrimoniaux, funéraires ou commémoratifs ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Recensement par commune des monuments de mémoire ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment …
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Données exploitation bacs 2022 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Feb 2026
… Les causes des arrêts d'exploitation sont détaillés par motifs : météo, entretien, grève, technique, manque de personnel, niveau …
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Bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Recensement par commune des bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par …
- GEOJSON
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[DREAL OCCITANIE] PNA Vautour Moine - Aire globale de fréquentation en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 27 Jun 2023
… http://vautours.lpo.fr/ Le Vautour moine a été réintroduit à partir de 1992 dans les Grands Causses …
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TISSEO - Arrêts physiques
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… déviations de quelques heures à quelques jours pour causes de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de …
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Consommation annuelle de gaz agrégée à la maille IRIS sur les communes de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 1 Apr 2020
… par une ligne supplémentaire de données masquées pour cause de données à caractères personnelles à la maille région …
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TISSEO - Arrêts logiques
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… déviations de quelques heures à quelques jours pour causes de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de …
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Fonds d’urgence pour les communes impactées par les émeutes de l'été 2023
Région Île-de-FranceUpdated 19 Dec 2023
… recevront des avances remboursables pour pallier les dégâts causés lors des émeutes pour un montant total de 11 …
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[CES OSO - THEIA] OSO 2018 - Occupation des sols raster
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… Ainsi, à cause principalement de la faible résolution spatiale des capteurs (de 10 m à 60 mètres selon …
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