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7 datasets for “bart”
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Zones d'effets du DIRI de Sofade à Saint-Barthélémy-d'Anjou dans le Maine-et-Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2016
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT BARTHELEMY LE MEIL (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 28 Dec 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Organisation du temps scolaire
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… scolaire des établissements scolaires du premier degré pour la France métropolitaine, les DOM, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.****
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Départements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… et Miquelon, ni à Saint-Martin et St-Barthélémy. **Contexte de collecte** L’Institut national de l’information …
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Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
… Laffond, L., Guiresse, M., Cambou, E., Rabot, E., Barthès, J.P., Bonfils, P., Bornand, M., Collin Bellier, C …
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Base SIRENE au format v1 sur le territoire de m2A (plus maintenue depuis janvier 2019)
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 11 Jan 2019
… en Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélémy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon. Les organismes …
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