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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Charte de l'arbre

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO

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  2. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  3. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  4. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  5. data.gouv.fr

    Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  6. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  7. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  8. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  9. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015

    … valeur calculée suivant le barème annuel

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  10. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel

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  11. data.gouv.fr

    Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … Ces demandes sont classées à l’aide d’un barème tenant compte à la fois de la situation …

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  12. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  13. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  14. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  15. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  16. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat._

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  17. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  18. data.gouv.fr

    Aide aux Collégiens - ACRI en Seine-Maritime par Canton CD76 20260903

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Sept 2026

    … On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …

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  19. data.gouv.fr

    Aide aux Collegiens ACRI par EPCI CD76 2022a2024 20250929

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …

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  20. data.gouv.fr

    Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2024 20250929

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2025

    … On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …

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