Search results for avis
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
Portal
138 datasets for “avis”
- data.gouv.fr
Points d'avitaillement GNV publiques en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
Ce jeu de données présente les points d'avitaillement* GNV ouverts au publiques et en projet en France …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Travaux avec avis riverains
Grand Paris Seine OuestUpdated 28 Oct 2026
Localisation des travaux en cours ou à venir avec avis riverains dont la maitrise d'ouvrage est GPSO.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLN - Suivi avifaune marine et côtière 2019-2020
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 31 May 2021
Suivi des effectifs et des déplacements de l'avifaune marine et côtière dans le cadre des travaux d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d …
- ZIP
- ODS
- data.gouv.fr
Programmation de l’Opéra du Grand Avignon - Saison 2018-2019
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
Le Grand Avignon propose chaque année une vaste programmation de spectacle à travers l'Opéra, le Conservatoire, et …
- ZIP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Panneaux "Histoire de l'aviation à Issy-les-Moulineaux"
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 8 Sept 2016
Depuis septembre 2016, à l'emplacement du terrain d'aviation initial, huit panneaux illustrés et commentés évoquent Issy …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Parcs & Jardins du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
Le Grand Avignon possède de multiples parcs et jardins répartis à travers ses 16 communes. Ces données non …
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Itinéraires de découverte du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
Le GRAND AVIGNON, en charge de la promotion touristique du territoire, à développer 10 itinéraires de découverte de …
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- data.gouv.fr
PLN- Suivi avifaune marine et côtière 2021-2022
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 10 May 2022
Dans le cadre des travaux d’extension, la Région Occitanie a confié au bureau d’études Ecomed le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017
AvignonUpdated 7 Sept 2024
**Plan local d'urbanisme modifié le 26/04/2017** Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit …
- ZIP
- data.gouv.fr
Publication des avis DINUM (articles 3 et 7)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 22 May 2025
**La direction interministérielle du numérique(DINUM)** publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d …
- ZIP
- 7Z
- data.gouv.fr
Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
… l’environnement, ayant fait l’objet d’un avis de l’autorité environnementale (y compris tacite), depuis 2012.
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Travaux à Meudon
Ville de MeudonUpdated 12 Nov 2026
Localisation des travaux ayant un impact sur la circulation à Meudon.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
A Bruit aérien Nuit 2017
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 6 Dec 2018
Cartographie du bruit aérien 2017 de nuit
- KML
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- ZIP
- CSV
- GEOJSON
- WEB PAGE
- +4
- data.gouv.fr
A Bruit aérien JSN 2017
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Feb 2024
Cartographie du bruit aérien 2017 jour/nuit
- ZIP
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- KML
- CSV
- WEB PAGE
- GEOJSON
- +4
- data.gouv.fr
Aéroports d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 31 Oct 2026
Cette couche géographique représente les 10 principaux aéroports de la région Occitanie.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2016
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Mar 2023
… Cette donnée localise au centroide de la commune les avis et cas par cas AE traités par l …
- ZIP
- data.gouv.fr
Aéroports et aérodromes régionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Archives** * Le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2013 - **Archives** : Budget primitif de …
- ZIP
- MICROSOFT EXCEL
- data.gouv.fr
Zones liées aux servitudes PT2
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Zones et secteurs liés aux servitudes PT2 : couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des …
- ZIP
- data.gouv.fr
Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
… Pour accéder au détail des décisions et avis, rendez-vous [sur entreprises.gouv.fr](https://www.entreprises.gouv …
- CSV
- JSON
- ZIP