Skip to content
Open Data Finder

Search results for atis

Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Données radiomaritimes

    Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026

    Les données mises à disposition ciblent les équipements radioélectriques embarqués ainsi que les différents identifiants liés à la …

    • CSV.ZIP
    • ZIP
    • CSV
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020

    Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat * * * Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Fichier Netex de la collecte des données au standard CNIG Accessibilité de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 13 Apr 2026

    … Études et diagnostics menés par ATIPY et Someware de 2024 à 2025. La collecte a été réalisé dans …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Morbidité hospitalière

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Apr 2026

    … Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH). Ils complètent la série de données annuelles mises à …

    • ZIP
    • PDF
    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type 2 (ZNIEFF type 2) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jun 2023

    … Inventaire national du patrimoine naturel (INPN) http://inpn.mnhn.fr/programme/inventaire-znieff/present ation Fiche juridique de …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Couleurs de la charte graphique de la marque de l'État

    Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Sept 2026

    … 24-Renforcement-de-la-palette-d-outils-cre-atifs-de-la-Marque-E-tat-et-ses-grands-p …

    • CSV
    • ZIP
“atis” datasets · Open Data Finder