Skip to content
Open Data Finder

Search results for assurances

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

402 datasets for “assurances”

  1. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi de l'Assurance chômage - par département

    UnédicUpdated 14 Apr 2026

    Ces données contiennent les informations disponibles dans le **[tableau de suivi de l'Assurance chômage](https://dataac.unedic …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 24 Apr 2019

    Ce jeu de données reprend les informations publiées en Open Data par l'assurance maladie. Il réportorie les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors vallées assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    Cette table liste les différents corridors vallées qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    NGAP en CSV (actes, coefficients, lettres clés)

    IrréductixUpdated 5 Nov 2026

    … document Word de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie, version en vigueur du 28 mai 2026, communiqué …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    … les conditions de prise en charge par l'Assurance Maladie (entente préalable, réserves, indications médicales, taux de prise …

    • PDF
    • XLS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Classification du réseau routier départemental (LIR/LID/DIC/DIB) des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 7 Jul 2026

    … Ils assurent la desserte économique et touristique du Département en associant des enjeux de fluidité et de desserte …

    • URL
    • ZIP
    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    RD Classement du réseau

    Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026

    … Le **réseau structurant** assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la continuité régionale et …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • WEB PAGE
  10. data.gouv.fr

    DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Lignes de bus assurées par la TRACE

    • PDF
    • ZIP
    • JSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées …

    • PDF
    • ZIP
    • JSON
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Structures intercommunales d'alimentation en eau potable en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Nov 2009

    Périmètre des secteurs des structures intercommunales assurant la distribution de l'eau potable en Loire-Atlantique.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature LPP

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment …

    • ZIP
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Ces fonctions prennent la forme de continuités naturelles à assurer en espace urbain, de franchissements écologiques à améliorer …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Les Agences Routières Départementales (ARD) - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 30 Oct 2026

    … Le Département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et des …

    • GEOJSON
    • ZIP
    • SHAPE
  16. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021

    … les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire de la voirie automobile et mixte sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Sept 2019

    … pour les voiries du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Gers

    Département du GersUpdated 20 May 2026

    … Le Département assure aussi l’entretien et le balisage de ces chemins. Avant 2010, ces missions étaient déléguées …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Espaces écoute parents

    Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026

    … Toulouse Métropole.Les rendez-vous sont gratuits et assurés par des psychologues de l'école des parents et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2014

    La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“assurances” datasets · Open Data Finder