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  1. data.gouv.fr

    Assemblée des Territoires - Territoires vécus

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Grands bassins de vie vécus

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  2. data.gouv.fr

    Agenda - Assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire [ Open Agenda ]

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Agenda des assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire.

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  3. data.gouv.fr

    Assemblées Consulaires de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et coordonnées des Assemblées Consulaires de Guyane en 2013

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  4. data.gouv.fr

    Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020

    Assemblée nationaleUpdated 21 Jan 2020

    Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et …

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  5. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

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  7. data.gouv.fr

    Assemblée des Territoires -Territoires de Projets

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Cette donnée a été créée afin de définir les territoires représentés lors de la création de l'Assemblée …

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  8. data.gouv.fr

    Découpage des Assemblées de Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023

    Découpage des assemblées de Tours Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention contre les risques naturels dans le Gard

    DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2023

    Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention contre les risques naturels dans le Gard couche produite …

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  10. data.gouv.fr

    Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR de Saint-Christophe-en-Oisans (38375).– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Oct 2021

    Tableau d'assemblage des 21 dalles du modèle numérique de terrain (MNT) au format *.asc acquis par la …

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  11. data.gouv.fr

    Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR du Guiers en Chartreuse - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Jul 2020

    Tableau d'assemblage des 420 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par les …

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  12. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

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  13. data.gouv.fr

    Tableau d'assemblage du MNT issu du levé LIDAR de la commune de VOIRON (38563) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 29 Jul 2020

    Tableau d'assemblage des 28 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par la …

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  14. data.gouv.fr

    Tableau d’assemblage du MNT issu du levé LIDAR de la commune de LA TRONCHE (38516) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2020

    Tableau d'assemblage des 44 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) au format ASC acquis par la …

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  15. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives d'Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 May 2022

    Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee …

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  16. data.gouv.fr

    Plan d'assemblage des dalles 20km * 20 km

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … Cette couche détermine le plan d'assemblage des dalles 20*20km réalisées en Infrarouge couleur sur tout le …

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  17. data.gouv.fr

    Tableau d'assemblage des LIDAR pour la Directive Inondation cycle 1 Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Jul 2015

    Tableau d'assemblage des 5460 dalles de Modèle Numérique de Terrain (MNT) et Modèle Numériques de Surface (MNS …

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  18. data.gouv.fr

    Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres …

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  19. data.gouv.fr

    Cadastre rénové (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019

    … Les caractéristiques techniques du cadastre rénové géoréférencé et assemblé sont les suivantes : * Projection : RGF93-CC49 / IGN69 ; * Format : JPEG …

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  20. data.gouv.fr

    ASSEMBLAGE FRANCE METROPOLITAINE OPEN STREET MAP : FORMAT GEOPACKAGE ET SQL

    DELETED DELETEDUpdated 12 Jun 2021

    Vous trouverez ici un assemblage de la donnée open street map en france métropolitaine. La version geopackage contient …

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“assembly” datasets · Open Data Finder