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18 datasets for “application process”

  1. data.gouv.fr

    Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

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  2. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

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  3. data.gouv.fr

    Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026

    … zones vulnérables telles qu'elles sont applicables en toute fin du processus de délimitation.En conséquence, il est …

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  4. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

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  5. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

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  6. data.gouv.fr

    Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019

    … L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …

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  7. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …

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  8. data.gouv.fr

    Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020

    … En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel National des Bâtiments

    Référentiel National des BâtimentsUpdated 9 Nov 2026

    … la communauté, ainsi que tout autre flux de processus administratifs pertinents. 💡 Astuce : Publiez votre jeu de données enrichi …

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  10. data.gouv.fr

    Jeu de données GTFS du 1er septembre 2025 au 31 mai 2026

    Transdev Vierzon Mobilités • Le VibUpdated 23 Oct 2025

    … Ce processus comprend la transmission des horaires des lignes régulières, des géo-localisation des arrêts de bus au …

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  11. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  12. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  13. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  14. data.gouv.fr

    Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …

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  15. data.gouv.fr

    Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  16. data.gouv.fr

    Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  17. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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  18. data.gouv.fr

    Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

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“application process” datasets · Open Data Finder