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18 datasets for “application process”
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Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Aug 2026
… zones vulnérables telles qu'elles sont applicables en toute fin du processus de délimitation.En conséquence, il est …
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
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Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019
… L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …
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Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020
… En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …
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Référentiel National des Bâtiments
Référentiel National des BâtimentsUpdated 9 Nov 2026
… la communauté, ainsi que tout autre flux de processus administratifs pertinents. 💡 Astuce : Publiez votre jeu de données enrichi …
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Jeu de données GTFS du 1er septembre 2025 au 31 mai 2026
Transdev Vierzon Mobilités • Le VibUpdated 23 Oct 2025
… Ce processus comprend la transmission des horaires des lignes régulières, des géo-localisation des arrêts de bus au …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes
Région BretagneUpdated 9 Mar 2026
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …
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Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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