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Filtersdata.gouv.fr · ZIP

170 datasets for “affectation”

  1. data.gouv.fr

    Tableau d'affectation année en cours

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Tableau d'affectation des communes par territoire, EPCI, UTOS, CMS

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  2. data.gouv.fr

    Données d’affectation des ressources numériques éducatives dans le GAR par académie 2024-2025

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Mar 2026

    … Ce jeu de données GAR accès permet de comptabiliser le nombre d'affectation. L’affectation d’une ressource …

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  3. data.gouv.fr

    Secteur de route affecté par un classement sonore – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Feb 2024

    Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Isère. Cette table représente les secteurs affectés …

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  4. data.gouv.fr

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    … est "INFRA" Pour plus de renseignement sur les affectations des CMS infracommunaux, veuillez consulter la [cartographie interactive de …

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  5. data.gouv.fr

    Espaces verts et assimilés

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … 2| Jardinets décoratifs| Espaces verts (parcs, jardins ou squares) situés sur le domaine affecté à la DEVE ou …

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  6. data.gouv.fr

    Classement sonore des trams - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024

    Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente …

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  7. data.gouv.fr

    Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … Ils sont affectés en stage dans un des départements de l’académie où ils ont réussi le concours …

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  8. data.gouv.fr

    Consommation annuelle de gaz agrégée à la maille IRIS sur les communes de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 1 Apr 2020

    … le nombre de PDL non affectés à un IRIS et non affectés à un secteur d’activité, ce …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de rencontre

    Toulouse métropoleUpdated 3 Dec 2014

    … ensemble de sections de voies en agglomération constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers.

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  10. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies ferrées - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024

    Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …

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  11. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  12. data.gouv.fr

    Cours d'eau à gestion domaniale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

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  13. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  14. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  15. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  16. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  17. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  18. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … L’affectation des jeunes angloys s’effectue dans l’école du périmètre correspondant à l’adresse du domicile …

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  19. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  20. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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“affectation” datasets · Open Data Finder