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170 datasets for “affectation”
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Tableau d'affectation année en cours
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
Tableau d'affectation des communes par territoire, EPCI, UTOS, CMS
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Données d’affectation des ressources numériques éducatives dans le GAR par académie 2024-2025
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Mar 2026
… Ce jeu de données GAR accès permet de comptabiliser le nombre d'affectation. L’affectation d’une ressource …
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Secteur de route affecté par un classement sonore – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Feb 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit routier en Isère. Cette table représente les secteurs affectés …
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Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026
… est "INFRA" Pour plus de renseignement sur les affectations des CMS infracommunaux, veuillez consulter la [cartographie interactive de …
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Espaces verts et assimilés
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… 2| Jardinets décoratifs| Espaces verts (parcs, jardins ou squares) situés sur le domaine affecté à la DEVE ou …
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Classement sonore des trams - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente …
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Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… Ils sont affectés en stage dans un des départements de l’académie où ils ont réussi le concours …
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Consommation annuelle de gaz agrégée à la maille IRIS sur les communes de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 1 Apr 2020
… le nombre de PDL non affectés à un IRIS et non affectés à un secteur d’activité, ce …
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Zones de rencontre
Toulouse métropoleUpdated 3 Dec 2014
… ensemble de sections de voies en agglomération constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers.
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Classement sonore des voies ferrées - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Cours d'eau à gestion domaniale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
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Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… L’affectation des jeunes angloys s’effectue dans l’école du périmètre correspondant à l’adresse du domicile …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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