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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  2. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021

    Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  3. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  4. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques d'état civil à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Nombre d'actes d'état civil effectués par la mairie de Digne-les-Bains entre 2008 et 2018 …

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  6. data.gouv.fr

    Découpage administratif régional issu de GeoFla®, issu la fusion des régions de 2014

    GAIAGOUpdated 28 Feb 2016

    … limites départementales de l'IGN) suite à l'adoption, le 17 décembre 2014, de la nouvelle carte des …

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  7. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … synthétiques de grands jeux en Ile-de-France adopté par la délibération CR 04-11 du 10 février …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma directeur des itinéraires cyclables SMMAG (ShapeFile EPSG4326)

    Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 26 Jul 2024

    Ce jeu de données correspond aux itinéraires inscrits au schéma directeur des itinéraires cyclables adopté par délibération du …

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  9. data.gouv.fr

    Ligne et horaires des navettes Ubaye été 2025

    Nico SUpdated 13 Aug 2025

    Adoptez le réflexe « navette » La CCVUSP agit pour la mobilité ! Une solution pratique, gratuite en saison, et respectueuse …

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  10. data.gouv.fr

    Les conseils de quartier

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … Les préoccupations, les propositions et les projets des habitants y sont formulés, adoptés collectivement et peuvent être transmis …

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  11. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013

    … au développement des piscines en Ile-de-France adopté par la délibération CR 69-07 du 28 septembre …

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  12. data.gouv.fr

    Conseils de quartier - Tours

    Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024

    Délimitation des conseils de quartier sur la Ville de Tours Suite à adoption par le Conseil Municipal du …

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  13. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire élémentaire - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma directeur des Itinéraires cyclables Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 7 Mar 2024

    Tracé du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables (SDIC) de Nantes Métropole. * * * Le conseil métropolitain a adopté, le 12 …

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  15. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire maternelle - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET)

    DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2026

    … ans à partir de la date de son adoption par le conseil communautaire. NB : Le format GPKG est …

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  18. data.gouv.fr

    Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Dec 2019

    … Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    … Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …

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  20. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire bilingue - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l …

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“adoptable” datasets · Open Data Finder