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17 datasets for “action response”

  1. data.gouv.fr

    Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025

    Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …

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  2. data.gouv.fr

    Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Actions éducatives](http://paysdelaloire.e-lyco.fr/etablissements-eco-responsables/les-outils-et-guides-methodologiques/les-actions-educatives …

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  3. data.gouv.fr

    Actions éducatives dans les lycées en 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Apr 2014

    Le jeu de données présente la liste des lycées participant aux actions éducatives durant l'année scolaire 2012 …

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  4. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    … juillet 2015, l'instruction ADS était sous la responsabilité de l'État, via la DDT, pour le compte …

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  5. data.gouv.fr

    ISD - Insertion sociale et Minima sociaux

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026

    … de l’action sociale départementale. Les prestations au titre de l’insertion sociale dont sont responsables les départements …

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  6. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Apron en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jul 2022

    Les Plans Nationaux d’Actions pour les espèces menacées constituent une des politiques mises en place par le …

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  8. data.gouv.fr

    Tableau de bord régional du développement durable_2022

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Mar 2026

    … de décision et la mise en œuvre d’actions permettant de répondre aux défis auxquels la région Provence …

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  9. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    … de Transport, qui ne pourra être tenu pour responsable de l'interprétation ou de l'usage qui pourraient …

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  10. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  11. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  12. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  13. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  14. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  15. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  16. data.gouv.fr

    BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026

    … Elle est publiée sous sa responsabilité, même si des intermédiaires techniques (un EPCI ou une structure intercommunale / supracommunale …

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  17. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Parmi elles, nous retrouvons 5 pressions majeures responsables de l’effondrement de la biodiversité : la destruction et l …

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