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  1. data.gouv.fr

    Rectorats d'académies et vice-rectorats

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2020

    Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2020

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  2. data.gouv.fr

    Rectorats d'académies et vice-rectorats

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jan 2020

    Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2020

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  3. data.gouv.fr

    Mobivie réseau urbain Vichy Communauté

    VICHY COMMUNAUTEUpdated 29 Jul 2026

    … villes centre de la communauté d'agglomération de Vichy (900 000 Km annuel pour 1 100 000 voyageurs …

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  4. data.gouv.fr

    Constats et victimes potentielles Loup par canton depuis 2010 en France

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Mar 2024

    Nombre de constats et de victimes par espèce (tuées et blessées) indemnisées pour lesquels la responsabilité du loup …

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  5. data.gouv.fr

    Elus Régionaux d'Occitanie/Pyrénées-Méditerranée - mandat 2021-2028

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 May 2026

    Liste des élus du Conseil Régional d'Occitanie Plus de détail sur les élus du Conseil Régional Occitanie …

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  6. data.gouv.fr

    Accidentologie : base victimes

    Ville de ParisUpdated 27 Oct 2022

    … Parmi les victimes, on distingue : · les personnes tuées : personnes qui décèdent du fait de l’accident, sur le …

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  7. data.gouv.fr

    Les dénaturalisés de Vichy

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … des dossiers de naturalisation des individus dénaturalisés par Vichy. Les enregistrements des personnes nées après 1910 ont été …

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  8. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Feb 2014

    … femmes et des familles ; * les organismes d'aide aux victimes ; * les Commissions d'indemnisation des victimes d'infractions.

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  9. data.gouv.fr

    Accidents corporels sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jan 2023

    … impliquées non indemnes. => Parmi les victimes, on distingue : \- les personnes tuées : personnes qui décèdent du fait de l …

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  10. data.gouv.fr

    11 PLUs (Plan Local d'Urbanisme) de Montluçon Communauté : données Geojson

    Montluçon CommunautéUpdated 30 Jul 2024

    Les plans locaux d’urbanisme ont succédé, depuis la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité …

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  11. data.gouv.fr

    Fonds de concours DIRCOVE

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    … Les projets passent devant un comité d’engagement (composé de 13 maires et piloté par un Vice-président …

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  12. data.gouv.fr

    Lieux du dispositif Demandez Angela

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … violences sexistes et sexuelles et l'accueil des victimes et à communiquer auprès du public sur leur adhésion …

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  13. data.gouv.fr

    Événements pour la Journée internationale des droits des femmes du 8 mars

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2024

    … femmes en difficulté et à l’aide aux victimes, que la Région soutient les personnes morales de droit …

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  14. data.gouv.fr

    SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … Composée du Président, des vice-présidents (15 en Seine-Maritime) et d'un nombre variable d'élus (32 …

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  15. data.gouv.fr

    Tronçons de voie - Métropole Aix-Marseille-Provence

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 23 Feb 2026

    … de-Cuques 13075 Roquefort-la-Bédoule 13085 Saint-Victoret 13102 Septèmes-les-Vallons 13106 Septèmes-les-Vallons 13106

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  16. data.gouv.fr

    Usagers impliqués dans les accidents de la circulation sur la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    … un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant …

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  17. data.gouv.fr

    RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … 146-9 du code de l'action sociale et des familles ; \- Les victimes d'accidents du travail ou …

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  18. data.gouv.fr

    Localisation des accidents routiers sur la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    … un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant …

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  19. data.gouv.fr

    Intervention SDIS76 2015 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 7 Sept 2020

    … à personne lui-même composé du secours à victime et de l’aide à personne, les accidents de …

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  20. data.gouv.fr

    SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … les députés, les sénateurs mais aussi, en ce qui concerne le conseil départemental, le Président, les vice-présidents …

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