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  1. data.gouv.fr

    Voies de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Voies de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE représentées par une succession de tronçons

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  2. data.gouv.fr

    Voies de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    Informations liées au linéaire de voie * * * La voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure …

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  3. data.gouv.fr

    Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025

    Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonages 1 2 3 HLM en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Oct 2016

    … Depuis, les révisions successives ont permis d’adapter ce zonage, en particulier en créant la zone 1bis en …

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  5. data.gouv.fr

    Aides pour les étudiants - COVID19 - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 21 Jan 2021

    Pour aider et soutenir les étudiants fragilisés par les confinements successifs et la baisse d’activités économiques, Tours …

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  6. data.gouv.fr

    Grille de référence des dalles

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. * * * Ce jeu de …

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  7. data.gouv.fr

    Comptage piétons - 2006 / 2019

    Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020

    … En effet, certains piétons peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022

    … La création d’un PRIF résulte nécessairement de la délibération successive des trois acteurs suivants : Commune, Agence des …

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  9. data.gouv.fr

    Plan d'assemblage des dalles 20km * 20 km

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    Entre 2011 et 2014, une succession de prise de vues du littoral français métropolitain est réalisée en vue …

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  10. data.gouv.fr

    Comptage vélos - 2001 / 2019

    Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020

    … En effet, certains vélos peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire des performances énergétiques

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026

    … un même projet de construction plusieurs études déposées successivement selon l’évolution des orientations des maîtrises d’ouvrage …

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  12. data.gouv.fr

    Transport Yelo - GTFS shapes des bus

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    … Le fichier shapes.txt décrit les tracés des lignes de bus sous forme d’une succession de points …

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  13. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 22 Oct 2026

    … à jour principalement sur la base des orthophotos successives (2009, 2011, 2016). Autre informations recueillies sur le terrain …

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  14. data.gouv.fr

    Régions, départements, communes et codes postaux de France, avec un point GPS par code postal et l'historique des changements

    Stanislas PoissonUpdated 9 Nov 2026

    … le nombre d'adresses utilisées (`address_count`). - `commune_successions` : pour un ancien code INSEE, le code qui lui …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Données de population à la commune en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 8 Aug 2017

    Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours …

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  16. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : la Vallée du Tarn

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Feb 2025

    … Enserrée entre les reliefs des coteaux de Montclar au nord-est, et les terrasses successives du Frontonnais sur …

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  17. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Jun 2026

    … Les données informent, à la granularité régionale, et pour les volets successifs d'attribution des aides (volet 1 …

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  18. data.gouv.fr

    Données changement climatique - SQR (Séries Quotidiennes de Référence)

    Météo-FranceUpdated 16 Sept 2026

    … de données manquantes sur la "période SQR" * déplacements successifs du poste de mesure (sur l'horizontale et en …

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  19. data.gouv.fr

    ISD - Personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … peut faire l’objet d’un recours sur succession. Enfin, le Conseil départemental verse également des aides ménagères …

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  20. data.gouv.fr

    BD TOPO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    … du contenu BD TOPO® entre deux éditions trimestrielles successives BD TOPO®. Plus précisément, l'édition N du Différentiel …

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