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115 datasets for “Success”
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Voies de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Voies de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE représentées par une succession de tronçons
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Voies de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026
Informations liées au linéaire de voie * * * La voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …
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[DREAL OCCITANIE] Zonages 1 2 3 HLM en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Oct 2016
… Depuis, les révisions successives ont permis d’adapter ce zonage, en particulier en créant la zone 1bis en …
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Aides pour les étudiants - COVID19 - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 21 Jan 2021
Pour aider et soutenir les étudiants fragilisés par les confinements successifs et la baisse d’activités économiques, Tours …
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Grille de référence des dalles
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. * * * Ce jeu de …
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Comptage piétons - 2006 / 2019
Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020
… En effet, certains piétons peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
… La création d’un PRIF résulte nécessairement de la délibération successive des trois acteurs suivants : Commune, Agence des …
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Plan d'assemblage des dalles 20km * 20 km
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
Entre 2011 et 2014, une succession de prise de vues du littoral français métropolitain est réalisée en vue …
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Comptage vélos - 2001 / 2019
Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020
… En effet, certains vélos peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …
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Observatoire des performances énergétiques
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026
… un même projet de construction plusieurs études déposées successivement selon l’évolution des orientations des maîtrises d’ouvrage …
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Transport Yelo - GTFS shapes des bus
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026
… Le fichier shapes.txt décrit les tracés des lignes de bus sous forme d’une succession de points …
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Places de stationnement PMR - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 22 Oct 2026
… à jour principalement sur la base des orthophotos successives (2009, 2011, 2016). Autre informations recueillies sur le terrain …
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Régions, départements, communes et codes postaux de France, avec un point GPS par code postal et l'historique des changements
Stanislas PoissonUpdated 9 Nov 2026
… le nombre d'adresses utilisées (`address_count`). - `commune_successions` : pour un ancien code INSEE, le code qui lui …
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[DREAL OCCITANIE] Données de population à la commune en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 8 Aug 2017
Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours …
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Atlas des paysages de la Haute-Garonne : la Vallée du Tarn
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Feb 2025
… Enserrée entre les reliefs des coteaux de Montclar au nord-est, et les terrasses successives du Frontonnais sur …
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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Jun 2026
… Les données informent, à la granularité régionale, et pour les volets successifs d'attribution des aides (volet 1 …
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Données changement climatique - SQR (Séries Quotidiennes de Référence)
Météo-FranceUpdated 16 Sept 2026
… de données manquantes sur la "période SQR" * déplacements successifs du poste de mesure (sur l'horizontale et en …
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ISD - Personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
… peut faire l’objet d’un recours sur succession. Enfin, le Conseil départemental verse également des aides ménagères …
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BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
… du contenu BD TOPO® entre deux éditions trimestrielles successives BD TOPO®. Plus précisément, l'édition N du Différentiel …
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