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17 datasets for “Subdivisions”
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Subdivisions fiscales issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).
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Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).
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Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 22 Nov 2024
… Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.
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Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Il ne faut pas confondre l'Arrondissement, subdivision du département, avec l'Arrondissement municipal, subdivision de Paris, de …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
… Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. * * * C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Zone arrière de déploiement du local technique
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Chaque Nœud de Raccordement Optique est subdivisée en "zones arrières" qui constituent le plus petit périmètre d'intervention …
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Cantons de Loire-Atlantique (à partir de mars 2015)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
… départementales de mars 2015. * * * Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine * * * L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du …
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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Périmetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement …
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Limites géographiques administratives
Institut de la statistique de la Polynésie françaiseUpdated 10 Jun 2022
… Comas : Libellé Commune associée - Com : Libellé Commune - Sub : Subdivision Les indicateurs suivant ont été collectés au recensement de …
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Extraits du Plan Cadastral Informatisé par EPCI - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 31 Mar 2026
… portion du territoire communal d’un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
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Zones pays ain
Département de l'AinUpdated 14 Aug 2025
… Le Revermont * Le Bugey que l'on peut subdiviser en Bugey-Valromey avec le plateau du retord, et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
… Certaines des zones défavorisées nationales décrites dans la couche 0000129 sont subdivisées en sous-ensembles de zones défavorisées …
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Communes du département de la Haute-Garonne : données Haute-Garonne Open Data
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Oct 2025
… statistique et des études économiques (Insee) :** plus petite subdivision administrative française mais c'est aussi la plus ancienne …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… L’EPCI 2023 de la métropole du Grand Paris (200054781) est remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics …
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Données carroyées - Département du Loiret - 2023
Département du LoiretUpdated 20 Dec 2024
… Les carreaux de 200m de côté correspondent à une subdivision interne en 25 éléments des carreaux de 1 …
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